Rédigé par Clem Antidotcom le . Publié dans Cotations.
Theme: Échographie, Obstétrique
Intitulé de l’acte: Échographie non morphologique de la grossesse avant 11 semaines d'aménorrhée
Code cotations: JNQM001
Code affiché haut de page: JNQM001
Prix: 35.65
Majorations possibles: F (Acte réalisé en urgence un dimanche ou un jour férié ; 19.06 euros), P (Acte réalisé en urgence […] de 20h à 0h ; 35 euros), S (Acte réalisé en urgence […] la nuit de 0h à 8h ; 40 euros)
Déplacement: Autorise les frais de déplacement
Cumul en NGAP: Aucun
Cumul en CCAM: L’association de 2 actes au plus, y compris les gestes complémentaires, peut être tarifée. L’acte dont le tarif hors modificateur est le plus élevé est tarifé à taux plein, le second est tarifé à 50 % de sa valeur.
Taux de remboursement: 70%
Remarques: Pas de prescription nécessaire, ni accord préalable. Facturable par toutes les sages-femmes y compris sans DIU d'Échographie
Date de l'article: 22-02-2024
Historique: Actes accessibles aux sages-femmes depuis l’avenant 4, application depuis le 10/02/2019, précedemment inclus dans la NGAP. L’accès aux sages-femmes des actes d’échographies en CCAM a permis la même rémunération de celles-ci que les médecins
Mots clés: Obstétrique, Echographie, CCAM, Avenant 4, Datation
Voir aussi | Texte bouton | Article 1: #ZCQJ003
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Voir aussi | Texte bouton | Article 2: #ZCQM003
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Voir aussi | Texte bouton | Article 3: #JQQM010
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Theme: Échographie, Obstétrique
Intitulé de l’acte: Échographie biométrique et morphologique d'une grossesse uniembryonnaire au 1er trimestre
Code cotations: JQQM010
Code affiché haut de page: JQQM010
Prix: 61.47
Majorations possibles: Aucune
Déplacement: Autorise les frais de déplacement
Cumul en NGAP: Cumulable à taux plein à la consultation C+MSF
Cumul en CCAM: L’association de 2 actes au plus, y compris les gestes complémentaires, peut être tarifée. L’acte dont le tarif hors modificateur est le plus élevé est tarifé à taux plein, le second est tarifé à 50 % de sa valeur.
Taux de remboursement: 70%
Remarques:
Pas de prescription nécessaire, ni accord préalable. Facturable par les sages-femmes titulaire d'un DIU d'Échographie
Date de l'article: 22-02-2024
Historique: Actes accessibles aux sages-femmes depuis l’avenant 4, application depuis le 10/02/2019, précedemment inclus dans la NGAP. L’accès aux sages-femmes des actes d’échographies en CCAM a permis la même rémunération de celles-ci que les médecins
Mots clés: Obstétrique, Echographie, Unique, CCAM, Avenant 4, T1, Singleton
Voir aussi | Texte bouton | Article 1: #JQQM015
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Voir aussi | Texte bouton | Article 2: #JQQM018
Voir aussi | Lien | Article 2: /mes-outils/filtres-recherche/categorie/cotations/code-cotations/JQQM018.html
Voir aussi | Texte bouton | Article 3: #JQQM016
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Theme: Échographie, Obstétrique
Intitulé de l’acte: Échographie d'une grossesse multifoetale à partir du 2ème trimestre avec échographie-doppler des artères utérines de la mère et des vaisseaux du foetus, pour souffrance foetale
Code cotations: JQQM007
Code affiché haut de page: JQQM007
Prix: 133.81
Majorations possibles: F (Acte réalisé en urgence un dimanche ou un jour férié ; 19.06 euros), P (Acte réalisé en urgence […] de 20h à 0h ; 35 euros), S (Acte réalisé en urgence […] la nuit de 0h à 8h ; 40 euros)
Déplacement: Autorise les frais de déplacement
Cumul en NGAP: Aucun
Cumul en CCAM: L’association de 2 actes au plus, y compris les gestes complémentaires, peut être tarifée. L’acte dont le tarif hors modificateur est le plus élevé est tarifé à taux plein, le second est tarifé à 50 % de sa valeur.
Taux de remboursement: 100% maternité après 24SA
Remarques: Prescription par un médecin nécessaire, pas de nécessité d’accord préalable. Facturable par les sages-femmes titulaire d’un DIU d'Échographie
Date de l'article: 22-02-2024
Historique: Actes accessibles aux sages-femmes depuis l’avenant 4, application depuis le 10/02/2019, précedemment inclus dans la NGAP. L’accès aux sages-femmes des actes d’échographies en CCAM a permis la même rémunération de celles-ci que les médecins
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Theme: Échographie, Obstétrique
Intitulé de l’acte: Échographie de surveillance de la croissance foetale
Code cotations: JQQM001
Code affiché haut de page: JQQM001
Prix: 46.15
Majorations possibles: Aucune
Déplacement: Autorise les frais de déplacement
Cumul en NGAP: Aucun
Cumul en CCAM: L’association de 2 actes au plus, y compris les gestes complémentaires, peut être tarifée. L’acte dont le tarif hors modificateur est le plus élevé est tarifé à taux plein, le second est tarifé à 50 % de sa valeur.
Taux de remboursement: 100% maternité après 24SA
Remarques:
Ne nécessite pas de prescription mais nécessite un accord préalable. Facturable par les sages-femmes titulaire d’un DIU d'Échographie.
Lorsque vous assurez le suivi échographique régulier d’une patiente et qu’une échographie de surveillance de la croissance fœtale est nécessaire, alors vous remettez à la patiente une demande d’accord préalable qu’elle adressera au médecin conseil de sa caisse d’assurance maladie avant la date prévue pour le contrôle échographique. La caisse d’assurance maladie de votre patiente dispose d’un délai de 15 jours, à compter de la date de réception de la demande d’accord préalable, pour se prononcer. L’absence de réponse dans ce délai de 15 jours vaut acceptation. Seuls les refus de prise en charge font l’objet d’une réponse par courrier.
Si la patiente arrive dans votre cabinet pour un contrôle de croissance fœtale sans que vous ayez pu la voir précédemment alors vous remplissez la demande d’accord préalable en spécifiant « Acte d’urgence » sur l’entente que la patiente devra envoyer le jour même.
Date de l'article: 22-02-2024
Historique: Actes accessibles aux sages-femmes depuis l’avenant 4, application depuis le 10/02/2019, précedemment inclus dans la NGAP. L’accès aux sages-femmes des actes d’échographies en CCAM a permis la même rémunération de celles-ci que les médecins
Mots clés: Obstétrique, Echographie, CCAM, Avenant 4, Croissance
Voir aussi | Texte bouton | Article 1: #JQQM003
Voir aussi | Lien | Article 1: /mes-outils/filtres-recherche/categorie/cotations/code-cotations/JQQM003.html
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