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Forfaits de sortie de maternité pour un enfant

  • Theme: Obstétrique
  • Intitulé de l’acte: Forfait journalier de surveillance à domicile, pour la mère et l'enfant, de J0 à J12
  • Code cotations: SF16.5
  • Code affiché haut de page: SF16.5
  • Prix: 52.80
  • Majorations possibles: F (Acte réalisé en urgence un dimanche ou un jour férié ; 21euros), MM (Acte réalisé en urgence la nuit de 0h à 6h ; 40 euros) , N (Acte réalisé en urgence de 20h à 0h et de 6h à 8h, avec appel d’urgence entre 19h et 7h ; 35 euros), MS ( entre J0 et J2, sur les deux premiers forfaits, pour une sortie le jour de la naissance), DSP (le lendemain d'une sortie précoce)
  • Déplacement: Toujours, MD possible en post partum jusqu’à 14 semaines
  • Cumul en NGAP: Possible avec tous actes en SF ou SP, en appliquant un abattement de 50% sur l’acte le moins rémunérateur
  • Cumul en CCAM: Aucun
  • Taux de remboursement: En 100 % maternité
  • Remarques:

    A noter que MS et DSP sont exclusif l’un de l’autre.

    On peut coter 2 SF16.5 maximum (4 en cas de sortie entre J0 et J1) → forfait suivant SF12

    Une sortie précoce est définie comme toute sortie de maternité : . au cours des 72 premières heures après un accouchement par voie basse ; . au cours des 96 premières heures après un accouchement par césarienne.

    La sage-femme libérale qui accepte la prise en charge s’engage à :
    . une première visite, systématiquement réalisée le lendemain ;
    une deuxième visite systématique mais planifiée selon l’appréciation du professionnel référent en charge du suivi ;
    . une troisième visite, recommandée et planifiée selon l’appréciation de la SFL en charge du suivi.

    Ces forfaits favorisent surtout les patients en permettant la facturation avec la carte vitale de la mère, prise en charge à 100% par Assurance maternité avec obligation de proposer une dispense d’avance de frais (tiers payant pour la sage-femme). Sur le plan tarifaire, cela défavorise la sage-femme.

    En effet il est également possible de facturer une visite à la mère et une consultation à l’enfant soit un total (avant kilomètres) de 63 euros au lieu de 62,80 euros

    En revanche, pour le bébé (non inscrit sur la carte Vitale), il est, alors, nécessaire d’établir une feuille de soin papier à son nom et la prise en charge est à 70% par l’Assurance Maladie (le reste par la Mutuelle). Pour la mère, une FSE est possible ainsi que la dispense d’avance de frais (la prise en charge est à 100%)

  • Date de l'article: 01-01-2025
  • Mots clés: Obstétrique, NGAP, Femme, Enfant, Post-Partum, RAD

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Forfaits suivants de sortie de maternité pour un enfant

  • Theme: Obstétrique
  • Intitulé de l’acte: Forfait journalier de surveillance à domicile, pour la mère et l'enfant, de J0 à J12
  • Code cotations: SF12
  • Code affiché haut de page: SF12
  • Prix: 38.4
  • Majorations possibles: F (Acte réalisé en urgence un dimanche ou un jour férié ; 21euros), MM (Acte réalisé en urgence la nuit de 0h à 6h ; 40 euros) , N (Acte réalisé en urgence de 20h à 0h et de 6h à 8h, avec appel d’urgence entre 19h et 7h ; 35 euros)
  • Déplacement: Toujours, MD possible en pp jusqu’à 14 semaines pp
  • Cumul en NGAP: Possible avec tous actes en SF ou SP, en appliquant un abattement de 50% sur l’acte le moins rémunérateur
  • Cumul en CCAM: Aucun
  • Taux de remboursement: En 100 % maternité
  • Remarques:

    Ces forfaits favorisent surtout les patients en permettant la facturation avec la carte vitale de la mère, prise en charge à 100% par Assurance maternité avec obligation de proposer une dispense d’avance de frais (tiers payant pour la sage-femme). Sur le plan tarifaire, cela défavorise la sage-femme.
    En effet il est également possible de facturer une visite à la mère et une consultation à l’enfant soit un total (avant kilomètres) de 63 euros au lieu de 48,40 euros.
    En revanche, pour le bébé (si non inscrit sur la carte Vitale), il est, alors, nécessaire d’établir une feuille de soin papier à son nom et la prise en charge est à 70% par l’Assurance Maladie (le reste par l'éventuelle mutuelle ). Pour la mère, une FSE est possible ainsi que la dispense d’avance de frais (la prise en charge est à 100%).

  • Date de l'article: 01-01-2025
  • Historique: Revalorisé au 01/01/2025 par la revalorisation de la clef SF à 3.2 prévue par l'avenant 7
  • Mots clés: Obstétrique, NGAP, Femme, Enfant, Post-Partum, RAD

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Forfaits suivants de sortie de maternité pour plusieurs enfants

  • Theme: Obstétrique
  • Intitulé de l’acte: Forfait journalier de surveillance à domicile, pour la mère et les enfants, de J0 à J12
  • Code cotations: SF23
  • Code affiché haut de page: SF23
  • Prix: 73.60
  • Majorations possibles: F (Acte réalisé en urgence un dimanche ou un jour férié ; 21euros), MM (Acte réalisé en urgence la nuit de 0h à 6h ; 40 euros) , N (Acte réalisé en urgence de 20h à 0h et de 6h à 8h, avec appel d’urgence entre 19h et 7h ; 35 euros), MS ( entre J0 et J2, sur les deux premiers forfaits, pour une sortie le jour de la naissance), DSP (le lendemain d'une sortie précoce)
  • Déplacement: Toujours, MD possible en pp jusqu’à 14 semaines pp
  • Cumul en NGAP: Possible avec tous actes en SF ou SP, en appliquant un abattement de 50% sur l’acte le moins rémunérateur
  • Cumul en CCAM: Aucun
  • Taux de remboursement: En 100 % maternité
  • Remarques:

    Ces forfaits favorisent surtout les patients en permettant la facturation avec la carte vitale de la mère, prise en charge à 100% par Assurance maternité avec obligation de proposer une dispense d’avance de frais (tiers payant pour la sage-femme). Sur le plan tarifaire, cela défavorise la sage-femme.

    En effet il est également possible de facturer une visite à la mère (--> visite en obstétrique) et une consultation à chacun des enfants (--> consultation en pédiatrie) soit un total (avant kilomètres) de 89.5 euros pour des jumeaux au lieu de 83.6 euros.

    En revanche, pour les bébés (non inscrit sur la carte Vitale), il est, alors, nécessaire d’établir une feuille de soin papier à son nom et la prise en charge est à 70% par l’Assurance Maladie (le reste par la Mutuelle). Pour la mère, une FSE est possible ainsi que la dispense d’avance de frais (la prise en charge est à 100%).

     

    Ils sont en revanche nécessaire pour la facturation du MS ou du DSP en cas de sortie précoce

  • Date de l'article: 31-12-2024
  • Historique: Revalorisé au 01/01/2025 par la revalorisation de la clef SF à 3.2 prévue par l'avenant 7
  • Mots clés: Obstétrique, Multiple, Jumeaux, NGAP, Femme, Enfant, Post-Partum, RAD

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Séance postnatale en groupe de 4 à 6 femmes/couples

  • Theme: Obstétrique
  • Intitulé de l’acte: Séance postnatale
  • Code cotations: SP6
  • Code affiché haut de page: SP6
  • Prix: 19.20
  • Majorations possibles: Aucune
  • Déplacement: non pertinent
  • Cumul en NGAP: Possible avec tous actes en SF ou SP, en appliquant un abattement de 50% sur l’acte le moins rémunérateur
  • Cumul en CCAM: QZRB001 à 50%
  • Taux de remboursement: En 100 % avant J12 et en 70 % au delà
  • Remarques:

    Du 8ème jour à la 14ème semaine post-partum. Maximum 2 séances par patiente.

  • Date de l'article: 01-01-2025
  • Historique: Crée par l’avenant 5 et revalorisé de 18 à 18,60 par l’avenant 7, Revalorisé au 01/01/2025 par la revalorisation de la clef SP à 3.2 prévue par l'avenant 7
  • Mots clés: Obstétrique, NGAP, Post-Partum, Séances postnatales
  • Voir aussi | Texte bouton | Article 1: #EPNP
  • Voir aussi | Lien | Article 1: /mes-outils/filtres-recherche/categorie/cotations/mots-cles/EPNP.html
  • Voir aussi | Texte bouton | Article 2: #séances postnatales
  • Voir aussi | Lien | Article 2: /mes-outils/filtres-recherche/categorie/cotations/theme/Obstétrique/mots-cles/Séances+postnatales.html

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Forfaits suivants de sortie de maternité pour plusieurs enfants 2

  • Theme: Obstétrique
  • Intitulé de l’acte: Forfait journalier de surveillance à domicile, pour la mère et les enfants, de J0 à J12
  • Code cotations: SF23
  • Code affiché haut de page: SF23
  • Prix: 73.60
  • Majorations possibles: F (Acte réalisé en urgence un dimanche ou un jour férié ; 21euros), MM (Acte réalisé en urgence la nuit de 0h à 6h ; 40 euros) , N (Acte réalisé en urgence de 20h à 0h et de 6h à 8h, avec appel d’urgence entre 19h et 7h ; 35 euros), MS ( entre J0 et J2, sur les deux premiers forfaits, pour une sortie le jour de la naissance), DSP (le lendemain d'une sortie précoce)
  • Déplacement: Toujours, MD possible en pp jusqu’à 14 semaines pp
  • Cumul en NGAP: Possible avec tous actes en SF ou SP, en appliquant un abattement de 50% sur l’acte le moins rémunérateur
  • Cumul en CCAM: Aucun
  • Taux de remboursement: En 100 % maternité
  • Remarques:

    Ces forfaits favorisent surtout les patients en permettant la facturation avec la carte vitale de la mère, prise en charge à 100% par Assurance maternité avec obligation de proposer une dispense d’avance de frais (tiers payant pour la sage-femme). Sur le plan tarifaire, cela défavorise la sage-femme.

    En effet il est également possible de facturer une visite à la mère (--> visite en obstétrique) et une consultation à chacun des enfants (--> consultation en pédiatrie) soit un total (avant kilomètres) de 89.5 euros pour des jumeaux au lieu de 83.6 euros.

    En revanche, pour les bébés (non inscrit sur la carte Vitale), il est, alors, nécessaire d’établir une feuille de soin papier à son nom et la prise en charge est à 70% par l’Assurance Maladie (le reste par la Mutuelle). Pour la mère, une FSE est possible ainsi que la dispense d’avance de frais (la prise en charge est à 100%).

     

    Ils sont en revanche nécessaire pour la facturation du MS ou du DSP en cas de sortie précoce

  • Date de l'article: 31-12-2024
  • Historique: Revalorisé au 01/01/2025 par la revalorisation de la clef SF à 3.2 prévue par l'avenant 7
  • Mots clés: Obstétrique, Multiple, Jumeaux, NGAP, Femme, Enfant, Post-Partum, RAD

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Séance postnatale en groupe de 2 à 3 femmes/couples

  • Theme: Obstétrique
  • Intitulé de l’acte: Séance postnatale
  • Code cotations: SP7
  • Code affiché haut de page: SP7
  • Prix: 22.40
  • Majorations possibles: Aucune
  • Déplacement: non pertinent
  • Cumul en NGAP: Possible avec tous actes en SF ou SP, en appliquant un abattement de 50% sur l’acte le moins rémunérateur
  • Cumul en CCAM: QZRB001 à 50%
  • Taux de remboursement: En 100 % avant J12 et en 70 % au delà
  • Remarques:

    Du 8ème jour à la 14ème semaine post-partum. Maximum 2 séances par patiente.

  • Date de l'article: 01-01-2025
  • Historique: Crée par l’avenant 5 et revalorisé de 21 à 21,70 par l’avenant 7, Revalorisé au 01/01/2025 par la revalorisation de la clef SP à 3.2 prévue par l'avenant 7
  • Mots clés: Obstétrique, NGAP, Post-Partum, Séances postnatales
  • Voir aussi | Texte bouton | Article 1: #EPNP
  • Voir aussi | Lien | Article 1: /mes-outils/filtres-recherche/categorie/cotations/mots-cles/EPNP.html
  • Voir aussi | Texte bouton | Article 2: #séances postnatales
  • Voir aussi | Lien | Article 2: /mes-outils/filtres-recherche/categorie/cotations/theme/Obstétrique/mots-cles/Séances+postnatales.html

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Les actes cliniques en NGAP

  • Theme: Général
  • Article particulier:
    ACTES CLINIQUESDÉPARTEMENTS MÉTROPOLITAINSDÉPARTEMENTS D'OUTRE-MER
    Consultation C+MSF 23.00 + 3.50 27.60 + 3.50
    Visite V+MSF 23.00 + 3.50 27.60 + 3.50
    CCP 47.50 56.80
    SF (actes techniques obstétricaux)

    3.20

    3.20
    SP (actes techniques postnataux) 3.20 3.20
    TFS (actes à distance) 2.80 2.80
    Téléconsultation TCG 25.00 27.30
    RQD 10.00 10.00
    TE2 20.00 20.00

     

  • Historique: Revalorisation du MSF à 3,50 euros avec l’avenant 7 portant le C+MSF à 26,50 à partir du 22/02/2024, Création du MSF à 2 euros avec l’avenant 4 à ajouter au C portant la consultation de 23 à 25 euros à partir du 02/2019, Revalorisation de la consultation de 21 à 23 euros , Revalorisé au 01/01/2025 par la revalorisation de la clef SF à 3.2 prévue par l'avenant 7, Revalorisé au 01/01/2025 par la revalorisation de la clef SP à 3.2 prévue par l'avenant 7
  • Mots clés: NGAP

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Monitoring en dehors du travail

  • Theme: Obstétrique
  • Intitulé de l’acte: Enregistrement du rythme cardiaque du foetus d’une durée de plus de 20 minutes, en dehors du travail
  • Code cotations: JQQP001
  • Code affiché haut de page: JQQP001
  • Prix: 0
  • Remarques:

    Avec ou sans épreuve pharmacodynamique, nous vous conseillons de coter à minima un SF12.5

  • Sources: Liste des actes de la CCAM concernant les sages-femmes à partir du 11 mars 2016
  • Date de l'article: 22-02-2024
  • Historique: Actes accessibles aux sages-femmes depuis l’avenant 3, application depuis le 11/03/2016, précedemment inclus dans la NGAP
  • Mots clés: Obstétrique, CCAM, Avenant 3, Monitoring, ES, CTG
  • Voir aussi | Texte bouton | Article 1: #SF15.6
  • Voir aussi | Lien | Article 1: /mes-outils/filtres-recherche/categorie/cotations/code-cotations/SF15.6.html
  • Voir aussi | Texte bouton | Article 2: #SF22.6
  • Voir aussi | Lien | Article 2: /mes-outils/filtres-recherche/categorie/cotations/code-cotations/SF22.6.html
  • Voir aussi | Texte bouton | Article 3: #SF12.5
  • Voir aussi | Lien | Article 3: /mes-outils/filtres-recherche/categorie/cotations/code-cotations/SF12.5.html
  • Voir aussi | Texte bouton | Article 4: #SF19.5
  • Voir aussi | Lien | Article 4: /mes-outils/filtres-recherche/categorie/cotations/code-cotations/SF19.5.html

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Bilan prénatal

  • Theme: Obstétrique
  • Intitulé de l’acte: Bilan prénatal de prévention
  • Code cotations: SF12.6
  • Code affiché haut de page: SF12.6 / TFS12.6 (en visio)
  • Prix: 40.32 / 35.28
  • Majorations possibles: Aucune
  • Déplacement: Autorise les frais de déplacement
  • Cumul en NGAP: Possible avec tous les actes en SF ou TFS, en appliquant un abattement de 50% sur l'acte le moins rémunérateur
  • Cumul en CCAM: Aucun
  • Taux de remboursement: 70% avant 24SA, 100% au-delà
  • Remarques:

    Bilan valorisant les missions de prévention des sages-femmes dans le cadre du parcours de soins, réalisé à partir de la déclaration de grossesse et si possible avant la 24e semaine d’aménorrhée.

    Cet examen intègre notamment des informations sur le suivi de la femme enceinte en pré, per et postpartum, incluant le contact anténatal en vue de préparer la sortie de maternité, des informations sur la vaccination, toutes mesures de santé publique (tabac, conduites addictives…) ainsi qu’une information relative au bilan buccodentaire du 4e mois.

    Ce n’est pas :

    • une consultation de grossesse supplémentaire car il n’y a pas d’examen clinique prévu
    • la première séance de préparation à la naissance individuelle (SF15) qui doit permettre « de planifier les séances prénatales (individuelles ou en groupe) » selon la NGAP.

    Il est cotable par la sage-femme qui s’engage à prendre en charge les visites de sortie de maternité puisqu’il prévoit de réaliser le contact anténatal prévu à cet effet.

     

  • Date de l'article: 01-01-2025
  • Historique: Créé par l’avenant 4 en présentiel et revalorisé de 35,28 à 39,06 par l’avenant 7., Possible en visio depuis la crise covid et pérenniser par la création des TFS avec l’avenant 5
  • Historique suite:
    • Revalorisé à 40,32 euros en présentiel au 01/01/2025 par la revalorisation du SF à 1.2 euros
  • Mots clés: Obstétrique, NGAP, Bilan, Contact anténatal, Prévention
  • Voir aussi | Texte bouton | Article 1: Consultation en obstétrique
  • Voir aussi | Lien | Article 1: https://www.onssf.org/espace-membres/fiches-quotations/consultation-obligatoire-de-la-grossesse.html
  • Voir aussi | Texte bouton | Article 2: EPP
  • Voir aussi | Lien | Article 2: https://www.onssf.org/espace-membres/fiches-quotations/entretien-prenatal-precoce-2025.html
  • Voir aussi | Texte bouton | Article 3: Sage-femme référente
  • Voir aussi | Lien | Article 3: https://www.onssf.org/espace-membres/fiches-quotations/forfait-sage-femme-referente.html

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Entretien prénatal précoce

  • Theme: Obstétrique
  • Intitulé de l’acte: Première séance de préparation à la naissance et à la parentalité pour la patiente ou le couple en individuel
  • Code cotations: SF15
  • Code affiché haut de page: SF15
  • Prix: 48
  • Déplacement: Autorise les frais de déplacement à l'exception du MD
  • Cumul en NGAP: Possible avec une autre séance de préparation à la naissance et à la parentalité à taux plein ; avec une consultation obligatoire de la grossesse pour la sage-femme référente à taux plein ; avec tous autres actes en SF ou TFS, en appliquant un abattement de 50% sur l’acte le moins rémunérateur.
  • Cumul en CCAM: QZRB001 à 50%
  • Taux de remboursement: Prise en charge à 100 % par l’Assurance Maternité quel que soit le terme de la grossesse
  • Remarques:

    La 1re séance de préparation à la naissance et à la parentalité correspond à l’entretien prénatal précoce. C’est un entretien obligatoirement individuel (ou en couple) adapté à chaque femme ou couple. Il est proposé systématiquement par le praticien confirmant la grossesse, il est possible dès le 1er trimestre et donne lieu à la rédaction d’une synthèse. 

    Cette séance doit permettre : 

    • d'identifier les besoins d’information 
    • de définir les compétences parentales à développer 
    • de faire le point sur le suivi médical et le projet de naissance
    • de repérer les situations de vulnérabilité chez les parents
    • de donner de l’information sur l’offre de soins de proximité et sur son organisation 
    • d'orienter le cas échéant vers des dispositifs d’aide et d’accompagnement 
    • de planifier les séances prénatales (individuelles ou en groupe). 
  • Date de l'article: 01-01-2025
  • Historique: Revalorisé de 42 à 46,50 par l’avenant 7, Revalorisé au 01/01/2025 par la revalorisation de la clef SF à 3.2 prévue par l'avenant 7
  • Mots clés: Obstétrique, NGAP, EPP, PANP, PNP, PPO

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Séance individuelle de préparation à la naissance et à la parentalité

  • Theme: Obstétrique
  • Intitulé de l’acte: Séance individuelle de préparation à la naissance et à la parentalité
  • Code cotations: SF12
  • Code affiché haut de page: SF12
  • Majorations possibles: Aucune
  • Déplacement: Autorise les frais de déplacement à l'exception du MD
  • Cumul en NGAP: Possible avec tous actes en SF ou TFS, en appliquant un abattement de 50% sur l’acte le moins rémunérateur ; cumul possible à 100 % avec une autre séance de préparation à la naissance et à la parentalité ; cumul possible à 100 % avec une consultation obligatoire de la grossesse pour la sage-femme référente
  • Cumul en CCAM: QZRB001 à 50%
  • Taux de remboursement: Prise en charge à 100 % par l’Assurance Maternité quel que soit le terme de la grossesse
  • Remarques:

    Comme définie dans la NGAP, la préparation à la naissance doit permettre :

    • de contribuer à l’amélioration de l’état de santé par une approche éducative et préventive
    • d’apporter des informations
    • d’effectuer un travail corporel
    • de responsabiliser les femmes et les futurs parents
    • de ménager un temps d’écoute

    Le travail corporel doit être évalué individuellement.

  • Date de l'article: 01-01-2025
  • Historique: Possible en visio depuis la crise covid et pérenniser par la création des TFS avec l’avenant 5, Revalorisé au 01/01/2025 par la revalorisation de la clef SF à 3.2 prévue par l'avenant 7
  • Mots clés: Obstétrique, NGAP, PANP, PNP, PPO

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Examen de grossesse multiple avec monitoring sans prescription après 24 SA

  • Theme: Obstétrique
  • Intitulé de l’acte: Examen de grossesse multiple avec monitoring sans prescription après 24 SA
  • Code cotations: SF19.5
  • Code affiché haut de page: SF19.5
  • Prix: 62.40
  • Majorations possibles: F (Acte réalisé en urgence un dimanche ou un jour férié ; 21euros), MM (Acte réalisé en urgence la nuit de 0h à 6h ; 40 euros) , N (Acte réalisé en urgence de 20h à 0h et de 6h à 8h, avec appel d’urgence entre 19h et 7h ; 35 euros)
  • Déplacement: Autorise les frais de déplacement à l’exclusion de MD
  • Cumul en NGAP: Possible avec tous actes en SF ou TFS, en appliquant un abattement de 50% sur l’acte le moins rémunérateur
  • Cumul en CCAM: Aucun
  • Taux de remboursement: 100%
  • Remarques:

    Examen de grossesse comportant l’enregistrement du rythme cardiaque fœtal.
    À réaliser à partir de la 24e  semaine d’aménorrhée (avec un maximum de deux, sauf en cas d’urgence dûment justifiée dans le compte-rendu).
    Entre 41 SA et 41 SA+6J, cet examen pourra être renouvelé autant que de besoin, selon les recommandations en vigueur

    Pour toute surveillance de grossesse comportant un monitoring donnant lieu à une cotation, l’enregistrement du rythme cardiaque fœtal doit être d’une durée de 30 minutes minimum et donner lieu à l'établissement d’un compte rendu.

  • Date de l'article: 01-01-2025
  • Historique: Revalorisé de 54.60 à 60.45 euros par l’avenant 7, Revalorisé au 01/01/2025 par la revalorisation de la clef SF à 3.2 prévue par l'avenant 7
  • Mots clés: Obstétrique, NGAP

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Examen de grossesse unique avec monitoring sans prescription après 24SA

  • Theme: Obstétrique
  • Intitulé de l’acte: Examen de grossesse unique avec monitoring sans prescription après 24 SA
  • Code cotations: SF12.5
  • Code affiché haut de page: SF12.5
  • Prix: 40
  • Majorations possibles: F (Acte réalisé en urgence un dimanche ou un jour férié ; 21euros), MM (Acte réalisé en urgence la nuit de 0h à 6h ; 40 euros) , N (Acte réalisé en urgence de 20h à 0h et de 6h à 8h, avec appel d’urgence entre 19h et 7h ; 35 euros)
  • Déplacement: Autorise les frais de déplacement à l’exclusion de MD
  • Cumul en NGAP: Possible avec tous actes en SF ou TFS, en appliquant un abattement de 50% sur l’acte le moins rémunérateur
  • Cumul en CCAM: Aucun
  • Taux de remboursement: 100%
  • Remarques:

    Examen de grossesse comportant l’enregistrement du rythme cardiaque fœtal.
    À réaliser à partir de la 24e  semaine d’aménorrhée (avec un maximum de deux, sauf en cas d’urgence dûment justifiée dans le compte-rendu).
    Entre 41 SA et 41 SA+6J, cet examen pourra être renouvelé autant que de besoin, selon les recommandations en vigueur

    Pour toute surveillance de grossesse comportant un monitoring donnant lieu à une cotation, l’enregistrement du rythme cardiaque fœtal doit être d’une durée de 30 minutes minimum et donner lieu à l'établissement d’un compte rendu.

  • Date de l'article: 01-01-2025
  • Historique: Revalorisé de 35 à 38.75 euros par l’avenant 7, Revalorisé au 01/01/2025 par la revalorisation de la clef SF à 3.2 prévue par l'avenant 7
  • Mots clés: Obstétrique, NGAP

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Suivi d'une grossesse unique pathologiques à domicile après 24SA avec enregistrement

  • Theme: Obstétrique
  • Intitulé de l’acte: Observation et traitement d’une grossesse pathologique, comportant l’enregistrement du rythme cardiaque fœtal, sur prescription d’un médecin
  • Code cotations: SF15.6
  • Code affiché haut de page: SF15.6
  • Prix: 49.92
  • Majorations possibles: F (Acte réalisé en urgence un dimanche ou un jour férié ; 21euros), MM (Acte réalisé en urgence la nuit de 0h à 6h ; 40 euros) , N (Acte réalisé en urgence de 20h à 0h et de 6h à 8h, avec appel d’urgence entre 19h et 7h ; 35 euros)
  • Déplacement: Autorise les frais de déplacement y compris MD
  • Cumul en NGAP: Possible avec tous actes en SF ou TFS, en appliquant un abattement de 50% sur l’acte le moins rémunérateur
  • Cumul en CCAM: QZRB001 à 50%
  • Taux de remboursement: 100%
  • Remarques:

    Pour toute surveillance de grossesse comportant un monitoring donnant lieu à une cotation, l’enregistrement du rythme cardiaque fœtal doit être d’une durée de 30 minutes minimum et donner lieu à l'établissement d’un compte rendu.

     

  • Date de l'article: 01-01-2025
  • Historique suite:
    • Revalorisé par l'avenant 4 par la modification du coeficient à 15.6 en cabinet ou domicile en 2019
    • Revalorisé en 02/2024 par la revalorisation de la clef SF à 3.1 par l'avenant 7
    • Revalorisé au 01/01/2025 par la revalorisation de la clef SFà 3.2 prévue par l'avenant 7
  • Mots clés: Obstétrique, NGAP

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