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Séance de groupe de préparation à la naissance et à la parentalité à 2 ou 3 femmes /couples

Rédigé par Cynthia CALLAOU le . Publié dans Cotations.

  • Theme: Obstétrique
  • Intitulé de l’acte: Séance de préparation à la naissance et à la parentalité dispensées à 2 ou 3 femmes ou couples
  • Code cotations: SF11.6
  • Code affiché haut de page: SF11.6
  • Prix: 37.12
  • Déplacement: Non pertinent
  • Cumul en NGAP: Possible avec tous actes en SF ou TFS, en appliquant un abattement de 50% sur l’acte le moins rémunérateur, cumul possible à 100 % avec une autre séance de préparation à la naissance et à la parentalité ; cumul possible à 100 % avec une consultation obligatoire de la grossesse pour la sage-femme référente
  • Cumul en CCAM: QZRB001 à 50%
  • Taux de remboursement: Prise en charge à 100 % par l’Assurance Maternité quel que soit le terme de la grossesse
  • Remarques:

    Comme définie dans la NGAP, la préparation à la naissance doit permettre :

    • de contribuer à l’amélioration de l’état de santé par une approche éducative et préventive
    • d’apporter des informations
    • d’effectuer un travail corporel
    • de responsabiliser les femmes et les futurs parents
    • de ménager un temps d’écoute

    Le travail corporel doit être évalué individuellement.
  • Date de l'article: 01-01-2025
  • Historique: Possible en visio depuis la crise covid et pérenniser par la création des TFS avec l’avenant 5, Revalorisé de 32,48 à 35,96 par l’avenant 7, Revalorisé au 01/01/2025 par la revalorisation de la clef SF à 3.2 prévue par l'avenant 7
  • Mots clés: Obstétrique, NGAP, PANP, PNP, PPO

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Suivi d'une grossesse multiple pathologiques à domicile après 24SA avec enregistrement

Rédigé par Cynthia CALLAOU le . Publié dans Cotations.

  • Theme: Obstétrique
  • Intitulé de l’acte: Observation et traitement d’une grossesse pathologique, comportant l’enregistrement du rythme cardiaque fœtal, sur prescription d’un médecin
  • Code cotations: SF22.6
  • Code affiché haut de page: SF22.6
  • Prix: 72.32
  • Majorations possibles: F (Acte réalisé en urgence un dimanche ou un jour férié ; 21euros), MM (Acte réalisé en urgence la nuit de 0h à 6h ; 40 euros) , N (Acte réalisé en urgence de 20h à 0h et de 6h à 8h, avec appel d’urgence entre 19h et 7h ; 35 euros)
  • Déplacement: Autorise les frais de déplacement y compris MD
  • Cumul en NGAP: Possible avec tous actes en SF ou TFS, en appliquant un abattement de 50% sur l’acte le moins rémunérateur
  • Cumul en CCAM: QZRB001 à 50%
  • Taux de remboursement: 100%
  • Remarques:

    Pour toute surveillance de grossesse comportant un monitoring donnant lieu à une cotation, l’enregistrement du rythme cardiaque fœtal doit être d’une durée de 30 minutes minimum et donner lieu à l'établissement d’un compte rendu.
  • Date de l'article: 01-01-2025
  • Historique: Revalorisé de 63,28 à 70,06 par l’avenant 7, Revalorisé au 01/01/2025 par la revalorisation de la clef SF à 3.2 prévue par l'avenant 7
  • Mots clés: Obstétrique, Gémellaire, Jumeaux, Grossesse, Domicile, Monitoring

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Séance de groupe de préparation à la naissance et à la parentalité de 4 ou 6 femmes /couples

Rédigé par Cynthia CALLAOU le . Publié dans Cotations.

  • Theme: Obstétrique
  • Intitulé de l’acte: Séance de préparation à la naissance et à la parentalité dispensées à 4 à 6 femmes ou couples
  • Code cotations: SF6
  • Code affiché haut de page: SF6
  • Prix: 19.2
  • Déplacement: Non pertinent
  • Cumul en NGAP: Possible avec tous actes en SF ou TFS, en appliquant un abattement de 50% sur l’acte le moins rémunérateur ; cumul possible à 100 % avec une autre séance de préparation à la naissance et à la parentalité ; cumul possible à 100 % avec une consultation obligatoire de la grossesse pour la sage-femme référente
  • Cumul en CCAM: QZRB001 à 50%
  • Taux de remboursement: Prise en charge à 100 % par l’Assurance Maternité quel que soit le terme de la grossesse
  • Remarques:

    Comme définie dans la NGAP, la préparation à la naissance doit permettre :

    • de contribuer à l’amélioration de l’état de santé par une approche éducative et préventive
    • d’apporter des informations
    • d’effectuer un travail corporel
    • de responsabiliser les femmes et les futurs parents
    • de ménager un temps d’écoute

    Le travail corporel doit être évalué individuellement.
  • Date de l'article: 01-01-2025
  • Historique: Possible en visio depuis la crise covid et pérenniser par la création des TFS avec l’avenant 5, Revalorisé de 16,80 à 18,6 par l’avenant 7, Revalorisé au 01/01/2025 par la revalorisation de la clef SF à 3.2 prévue par l'avenant 7
  • Mots clés: NGAP, PANP, PNP, PPO

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Suivi des grossesses pathologiques à domicile après 24SA sans enregistrement

Rédigé par Cynthia CALLAOU le . Publié dans Cotations.

  • Theme: Obstétrique
  • Intitulé de l’acte: Observation et traitement d’une grossesse nécessitant une surveillance intensive, sur prescription du médecin
  • Code cotations: SF9
  • Code affiché haut de page: SF9
  • Prix: 28.80
  • Majorations possibles: F (Acte réalisé en urgence un dimanche ou un jour férié ; 21euros), MM (Acte réalisé en urgence la nuit de 0h à 6h ; 40 euros) , N (Acte réalisé en urgence de 20h à 0h et de 6h à 8h, avec appel d’urgence entre 19h et 7h ; 35 euros)
  • Déplacement: Autorise les frais de déplacement y compris MD
  • Cumul en NGAP: Possible avec tous actes en SF ou TFS, en appliquant un abattement de 50% sur l’acte le moins rémunérateur
  • Cumul en CCAM: Aucun
  • Taux de remboursement: 100%
  • Remarques:

     
  • Date de l'article: 01-01-2025
  • Historique: Revalorisé de 25,20 à 27,90 par l’avenant 7, Revalorisé au 01/01/2025 par la revalorisation de la clef SF à 3.2 prévue par l'avenant 7
  • Mots clés: Obstétrique, NGAP

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Suivi des grossesses pathologiques à domicile avant 24SA

Rédigé par Cynthia CALLAOU le . Publié dans Cotations.

  • Theme: Obstétrique
  • Intitulé de l’acte: Observation et traitement d’une grossesse nécessitant une surveillance intensive, sur prescription du médecin
  • Code cotations: SF9
  • Code affiché haut de page: SF9
  • Prix: 28.80
  • Majorations possibles: F (Acte réalisé en urgence un dimanche ou un jour férié ; 21euros), MM (Acte réalisé en urgence la nuit de 0h à 6h ; 40 euros) , N (Acte réalisé en urgence de 20h à 0h et de 6h à 8h, avec appel d’urgence entre 19h et 7h ; 35 euros)
  • Déplacement: Autorise les frais de déplacement y compris MD
  • Cumul en NGAP: Possible avec tous actes en SF ou TFS, en appliquant un abattement de 50% sur l’acte le moins rémunérateur
  • Cumul en CCAM: Aucun
  • Taux de remboursement: 70%
  • Remarques:

  • Date de l'article: 01-01-2025
  • Historique: Revalorisé de 25,20 à 27,90 par l’avenant 7, Revalorisé au 01/01/2025 par la revalorisation de la clef SF à 3.2 prévue par l'avenant 7
  • Mots clés: NGAP

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Entretien postnatal précoce au cabinet

Rédigé par Cynthia CALLAOU le . Publié dans Cotations.

  • Theme: Obstétrique
  • Intitulé de l’acte: Entretien postnatal précoce
  • Code cotations: SP12
  • Code affiché haut de page: SP12
  • Prix: 38.40
  • Majorations possibles: Aucune
  • Déplacement: En cas de réalisation à domicile voir #EPNP à domicile
  • Cumul en NGAP: Possible avec tous actes en SF ou SP, en appliquant un abattement de 50% sur l’acte le moins rémunérateur
  • Cumul en CCAM: Aucun
  • Taux de remboursement: 70%
  • Remarques:

    Il se réalise entre la 4ème et la 8ème semaine de post-partum, et entre la 10ème et la 14ème semaine de post-partum pour les primipares et les femmes présentant un facteur de risque psychologique. Maximum 2 entretiens par patiente.
  • Date de l'article: 01-01-2025
  • Historique: Crée par l’avenant 5 et revalorisé de 36 à 37,20 par l’avenant 7, Revalorisé au 01/01/2025 par la revalorisation de la clef SP à 3.2 prévue par l'avenant 7
  • Mots clés: Obstétrique, NGAP, EPNP, Post-Partum
  • Voir aussi | Texte bouton | Article 1: #EPNP
  • Voir aussi | Lien | Article 1: /mes-outils/filtres-recherche/categorie/cotations/mots-cles/EPNP.html
  • Voir aussi | Texte bouton | Article 2: #séances postnatales
  • Voir aussi | Lien | Article 2: /mes-outils/filtres-recherche/categorie/cotations/theme/Obstétrique/mots-cles/Séances+postnatales.html
  • Voir aussi | Texte bouton | Article 3: #EPP

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Séance postnatale individuelle

Rédigé par Cynthia CALLAOU le . Publié dans Cotations.

  • Theme: Obstétrique
  • Intitulé de l’acte: Séance postnatale
  • Code cotations: SP9
  • Code affiché haut de page: SP9
  • Prix: 28.80
  • Majorations possibles: Aucune
  • Déplacement: MD à 10 euros possible
  • Cumul en NGAP: Possible avec tous actes en SF ou SP, en appliquant un abattement de 50% sur l’acte le moins rémunérateur
  • Cumul en CCAM: QZRB001 à 50%
  • Taux de remboursement: En 100 % avant J12 et en 70 % au delà
  • Remarques:

    Du 8ème jour à la 14ème semaine post-partum. Maximum 2 séances par patiente.

  • Date de l'article: 01-01-2025
  • Historique: Crée par l’avenant 5 et revalorisé de 27 à 27,90 par l’avenant 7, Revalorisé au 01/01/2025 par la revalorisation de la clef SP à 3.2 prévue par l'avenant 7
  • Mots clés: Obstétrique, NGAP, Post-Partum, Séances postnatales
  • Voir aussi | Texte bouton | Article 1: #EPNP à domicile
  • Voir aussi | Lien | Article 1: https://www.onssf.org/espace-membres/fiches-quotations/entretien-postnatal-precoce-a-domicile-2025.html
  • Voir aussi | Texte bouton | Article 2: #séances postnatales à 2-3
  • Voir aussi | Lien | Article 2: https://www.onssf.org/espace-membres/fiches-quotations/seance-postnatale-en-groupe-de-2-a-3-femmes-couples-2025.html
  • Voir aussi | Texte bouton | Article 3: #séances postnatales à 4-6
  • Voir aussi | Lien | Article 3: https://www.onssf.org/espace-membres/fiches-quotations/seance-postnatale-en-groupe-de-4-a-6-femmes-couples-2025.html

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Entretien postnatal précoce à domicile

Rédigé par Cynthia CALLAOU le . Publié dans Cotations.

  • Theme: Obstétrique
  • Intitulé de l’acte: Entretien postnatal précoce
  • Code cotations: SP14
  • Code affiché haut de page: SP14
  • Prix: 44.80
  • Majorations possibles: Aucune
  • Déplacement: + MD à 10 euros
  • Cumul en NGAP: Possible avec tous actes en SF ou SP, en appliquant un abattement de 50% sur l’acte le moins rémunérateur
  • Cumul en CCAM: Aucun
  • Taux de remboursement: 70%
  • Remarques:

    Il se réalise entre la 4ème et la 8ème semaine de post-partum, et entre la 10ème et la 14ème semaine de post-partum pour les primipares et les femmes présentant un facteur de risque psychologique. Maximum 2 entretiens par patiente.

  • Date de l'article: 01-01-2025
  • Historique: Crée par l’avenant 5 et revalorisé de 42 à 43,40 par l’avenant 7, Revalorisé au 01/01/2025 par la revalorisation de la clef SP à 3.2 prévue par l'avenant 7
  • Mots clés: Obstétrique, NGAP, EPNP, Post-Partum
  • Voir aussi | Texte bouton | Article 1: #EPNP au cabinet
  • Voir aussi | Lien | Article 1: https://www.onssf.org/espace-membres/fiches-quotations/entretien-postnatal-precoce-au-cabinet-2025.html
  • Voir aussi | Texte bouton | Article 2: #séances postnatales
  • Voir aussi | Lien | Article 2: https://www.onssf.org/espace-membres/fiches-quotations/seance-postnatale-individuelle-2025.html

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Séance de groupe de préparation à la naissance et à la parentalité de 4 ou 6 femmes /couples en visio

Rédigé par Cynthia CALLAOU le . Publié dans Cotations.

  • Theme: Obstétrique
  • Intitulé de l’acte: Séance de préparation à la naissance et à la parentalité dispensées à 4 à 6 femmes ou couples
  • Code cotations: SF6 (TFS6 en vidéotransmission)
  • Code affiché haut de page: TFS6
  • Prix: 16.80
  • Déplacement: Non pertinent
  • Cumul en NGAP: Possible avec tous actes en SF ou TFS, en appliquant un abattement de 50% sur l’acte le moins rémunérateur ; cumul possible à 100 % avec une autre séance de préparation à la naissance et à la parentalité ; cumul possible à 100 % avec une consultation obligatoire de la grossesse pour la sage-femme référente
  • Cumul en CCAM: QZRB001 à 50%
  • Taux de remboursement: Prise en charge à 100 % par l’Assurance Maternité quel que soit le terme de la grossesse
  • Remarques:

    Comme définie dans la NGAP, la préparation à la naissance doit permettre :

    • de contribuer à l’amélioration de l’état de santé par une approche éducative et préventive
    • d’apporter des informations
    • d’effectuer un travail corporel
    • de responsabiliser les femmes et les futurs parents
    • de ménager un temps d’écoute

    Le travail corporel doit être évalué individuellement.
  • Date de l'article: 31-12-2024
  • Historique: Possible en visio depuis la crise covid et pérenniser par la création des TFS avec l’avenant 5
  • Mots clés: NGAP, PANP, PNP, PPO

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Entretien prénatal précoce en visio

Rédigé par Cynthia CALLAOU le . Publié dans Cotations.

  • Theme: Obstétrique
  • Intitulé de l’acte: Première séance de préparation à la naissance et à la parentalité pour la patiente ou le couple en individuel en télésoins
  • Code cotations: TFS15, SF15
  • Code affiché haut de page: TFS15
  • Prix: 42
  • Déplacement: non compatible
  • Cumul en NGAP: Possible avec une autre séance de préparation à la naissance et à la parentalité à taux plein ; avec une consultation obligatoire de la grossesse pour la sage-femme référente à taux plein ; avec tous autres actes en SF ou TFS, en appliquant un abattement de 50% sur l’acte le moins rémunérateur.
  • Taux de remboursement: Prise en charge à 100 % par l’Assurance Maternité quel que soit le terme de la grossesse
  • Remarques:

    La 1re séance de préparation à la naissance et à la parentalité correspond à l’entretien prénatal précoce. C’est un entretien obligatoirement individuel (ou en couple) adapté à chaque femme ou couple. Il est proposé systématiquement par le praticien confirmant la grossesse, il est possible dès le 1er trimestre et donne lieu à la rédaction d’une synthèse. 

    Cette séance doit permettre : 

    • d'identifier les besoins d’information 
    • de définir les compétences parentales à développer 
    • de faire le point sur le suivi médical et le projet de naissance
    • de repérer les situations de vulnérabilité chez les parents
    • de donner de l’information sur l’offre de soins de proximité et sur son organisation 
    • d'orienter le cas échéant vers des dispositifs d’aide et d’accompagnement 
    • de planifier les séances prénatales (individuelles ou en groupe). 
  • Date de l'article: 21-12-2024
  • Historique: Possible en visio depuis la crise covid et pérenniser par la création des TFS avec l’avenant 5
  • Mots clés: Obstétrique, NGAP, EPP, PANP, PNP, PPO
  • Voir aussi | Texte bouton | Article 1: Entretien Prénatal Précoce en Présentiel
  • Voir aussi | Lien | Article 1: https://www.onssf.org/espace-membres/fiches-cotations/entretien-prenatal-precoce-2025.html
  • Voir aussi | Texte bouton | Article 2: Entretien Postnatal Précoce en cabinet
  • Voir aussi | Lien | Article 2: https://www.onssf.org/espace-membres/fiches-cotations/entretien-postnatal-precoce-au-cabinet-2025.html
  • Voir aussi | Texte bouton | Article 3: Entretien Postnatal Précoce à domicile
  • Voir aussi | Lien | Article 3: https://www.onssf.org/espace-membres/fiches-cotations/entretien-postnatal-precoce-a-domicile-2025.html

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Séance de groupe de préparation à la naissance et à la parentalité à 2 ou 3 femmes /couples en visio

Rédigé par Cynthia CALLAOU le . Publié dans Cotations.

  • Theme: Obstétrique
  • Intitulé de l’acte: Séance de préparation à la naissance et à la parentalité dispensées à 2 ou 3 femmes ou couples en télésoins
  • Code cotations: SF11.6, SF11.6 (TFS11.6 en vidéotransmission)
  • Code affiché haut de page: TFS11.6
  • Prix: 32.48
  • Déplacement: Non pertinent
  • Cumul en NGAP: Possible avec tous actes en SF ou TFS, en appliquant un abattement de 50% sur l’acte le moins rémunérateur, cumul possible à 100 % avec une autre séance de préparation à la naissance et à la parentalité ; cumul possible à 100 % avec une consultation obligatoire de la grossesse pour la sage-femme référente
  • Cumul en CCAM: QZRB001 à 50%
  • Taux de remboursement: Prise en charge à 100 % par l’Assurance Maternité quel que soit le terme de la grossesse
  • Remarques:

    Comme définie dans la NGAP, la préparation à la naissance doit permettre :

    • de contribuer à l’amélioration de l’état de santé par une approche éducative et préventive
    • d’apporter des informations
    • d’effectuer un travail corporel
    • de responsabiliser les femmes et les futurs parents
    • de ménager un temps d’écoute

    Le travail corporel doit être évalué individuellement.
  • Date de l'article: 21-12-2024
  • Historique: Possible en visio depuis la crise covid et pérenniser par la création des TFS avec l’avenant 5
  • Mots clés: Obstétrique, NGAP, PANP, PNP, PPO

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Soins non programmés en téléconsultation

Rédigé par Cynthia CALLAOU le . Publié dans Cotations.

  • Theme: Général
  • Intitulé de l’acte: Soins non programmés coordonnés dans le cadre du service d’accès au soin
  • Code cotations: SNP, TCG
  • Code affiché haut de page: TCG+SNP
  • Prix: 25+15 = 40
  • Majorations possibles: SNP (soins non programmé de patient non connue vue sous 48h et coordonnée par le SAS; 15 euros)
  • Déplacement: En cas de déplacement, coter une visite
  • Cumul en NGAP: Aucun
  • Taux de remboursement: 70% hors patiente à plus de 24SA ou moins de 12 jours post partum
  • Date de l'article: 15-07-2024
  • Historique: Création du SNP avec l’avenant 7, application à partir du 22/02/2024
  • Mots clés: NGAP, Téléconsultation, Télésanté, Avenant 7, SAS

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Surveillance en maternité d'un enfant dont l'état nécessite un placement en couveuse ou des soins de courte durée

Rédigé par Clem Antidotcom le . Publié dans Cotations.

  • Theme: Gynécologie
  • Intitulé de l’acte: Surveillance en unité d’obstétrique d’un enfant dont l’état nécessite un placement en incubateur ou des soins de courte durée
  • Code cotations: YYYY123
  • Code affiché haut de page: YYYY123
  • Prix: 23
  • Majorations possibles: F (Acte réalisé en urgence un dimanche ou un jour férié ; 19.06 euros)
  • Remarques:

    Facturation par 24h, selon les conditions du décret 98-900 du 9 octobre 1998
  • Sources: Liste des actes de la CCAM concernant les sages-femmes à partir du 11 mars 2016
  • Date de l'article: 22-02-2024
  • Historique: Actes accessibles aux sages-femmes depuis l’avenant 3, application depuis le 11/03/2016, précedemment inclus dans la NGAP
  • Mots clés: Gynécologie, NGAP, DIU, SIU, Stérilet, Contraception, Retrait, Avenant 7
  • Voir aussi | Texte bouton | Article 1: #pédiatrie
  • Voir aussi | Lien | Article 1: /mes-outils/filtres-recherche/categorie/cotations/theme/Pédiatrie.html

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Révision utérine

Rédigé par Clem Antidotcom le . Publié dans Cotations.

  • Theme: Accouchement
  • Intitulé de l’acte: Révision de la cavité utérine après délivrance naturelle
  • Code associé: ZZLP025 : anesthésie générale ou locorégionale complémentaire niveau 1 à 0 euros
  • Code cotations: JNMD002
  • Code affiché haut de page: JNMD002
  • Prix: 0
  • Sources: Liste des actes de la CCAM concernant les sages-femmes à partir du 11 mars 2016
  • Date de l'article: 22-02-2024
  • Historique: Actes accessibles aux sages-femmes depuis l’avenant 3, application depuis le 11/03/2016, précedemment inclus dans la NGAP
  • Mots clés: Accouchement, Avenant 3, Révision utérine, RU
  • Voir aussi | Texte bouton | Article 1: #accouchement
  • Voir aussi | Lien | Article 1: /mes-outils/filtres-recherche/categorie/cotations/theme/Accouchement.html

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