Les fiches de cotations des actes des sages-femmes

Échographie de croissance avec doppler

Rédigé par Clem Antidotcom le 5 février 2024. Publié dans Cotations.

Theme: Échographie, Obstétrique
Intitulé de l’acte: Échographie de surveillance de la croissance foetale avec échographie-doppler des artères utérines de la mère et des vaisseaux du foetus
Code associé: EZQJ900 Restitution tridimensionnelle informatisée, au cours d’une échographie-doppler des vaisseaux périphériques à 0 euros
Code cotations: JQQM003
Code affiché haut de page: JQQM003
Prix: 75.60
Majorations possibles: Aucune
Déplacement: Autorise les frais de déplacement
Cumul en NGAP: Aucun
Cumul en CCAM: L’association de 2 actes au plus, y compris les gestes complémentaires, peut être tarifée. L’acte dont le tarif hors modificateur est le plus élevé est tarifé à taux plein, le second est tarifé à 50 % de sa valeur.
Taux de remboursement: 100% maternité après 24SA
Remarques:
Ne nécessite pas de prescription mais nécessite un accord préalable. Facturable par les sages-femmes titulaire d’un DIU d'Échographie.

Lorsque vous assurez le suivi échographique régulier d’une patiente et qu’une échographie de surveillance de la croissance fœtale est nécessaire, alors vous remettez à la patiente une demande d’accord préalable qu’elle adressera au médecin conseil de sa caisse d’assurance maladie avant la date prévue pour le contrôle échographique. La caisse d’assurance maladie de votre patiente dispose d’un délai de 15 jours, à compter de la date de réception de la demande d’accord préalable, pour se prononcer. L’absence de réponse dans ce délai de 15 jours vaut acceptation. Seuls les refus de prise en charge font l’objet d’une réponse par courrier.

Si la patiente arrive dans votre cabinet pour un contrôle de croissance fœtale sans que vous ayez pu la voir précédemment alors vous remplissez la demande d’accord préalable en spécifiant « Acte d’urgence » sur l’entente que la patiente devra envoyer le jour même.
Date de l'article: 22-02-2024
Historique: Actes accessibles aux sages-femmes depuis l’avenant 4, application depuis le 10/02/2019, précedemment inclus dans la NGAP. L’accès aux sages-femmes des actes d’échographies en CCAM a permis la même rémunération de celles-ci que les médecins
Mots clés: Obstétrique, Echographie, CCAM, Avenant 4, Doppler, Croissance
Voir aussi | Texte bouton | Article 1: #JQQM003
Voir aussi | Lien | Article 1: /mes-outils/filtres-recherche/categorie/cotations/code-cotations/JQQM003.html

Mesure du col par échographie par voie vaginale

Rédigé par Clem Antidotcom le 5 février 2024. Publié dans Cotations.

Theme: Échographie, Obstétrique
Intitulé de l’acte: Mesure de la longueur du canal cervical du col de l’utérus, par échographie par voie vaginale
Code cotations: JQQJ037
Code affiché haut de page: JQQJ037
Prix: 33.44
Majorations possibles: F (Acte réalisé en urgence un dimanche ou un jour férié ; 19.06 euros), P (Acte réalisé en urgence […] de 20h à 0h ; 35 euros), S (Acte réalisé en urgence […] la nuit de 0h à 8h ; 40 euros)
Déplacement: Autorise les frais de déplacement
Cumul en NGAP: Aucun
Cumul en CCAM: L’association de 2 actes au plus, y compris les gestes complémentaires, peut être tarifée. L’acte dont le tarif hors modificateur est le plus élevé est tarifé à taux plein, le second est tarifé à 50 % de sa valeur. MAIS Il n’est pas possible de cumuler la cotation de la mesure du canal cervical avec la cotation d’une autre échographie
Taux de remboursement: 100% maternité après 24SA
Remarques:
Pas de prescription nécessaire, ni accord préalable. Facturable par toutes les sages-femmes y compris sans DIU d'Échographie.

Lorsque vous assurez le suivi échographique régulier d’une patiente et qu’une échographie de surveillance de la croissance fœtale est nécessaire, alors vous remettez à la patiente une demande d’accord préalable qu’elle adressera au médecin conseil de sa caisse d’assurance maladie avant la date prévue pour le contrôle échographique. La caisse d’assurance maladie de votre patiente dispose d’un délai de 15 jours, à compter de la date de réception de la demande d’accord préalable, pour se prononcer. L’absence de réponse dans ce délai de 15 jours vaut acceptation. Seuls les refus de prise en charge font l’objet d’une réponse par courrier.

Si la patiente arrive dans votre cabinet pour un contrôle de croissance fœtale sans que vous ayez pu la voir précédemment alors vous remplissez la demande d’accord préalable en spécifiant « Acte d’urgence » sur l’entente que la patiente devra envoyer le jour même.
Date de l'article: 22-02-2024
Historique: Actes accessibles aux sages-femmes depuis l’avenant 4, application depuis le 10/02/2019, précedemment inclus dans la NGAP. L’accès aux sages-femmes des actes d’échographies en CCAM a permis la même rémunération de celles-ci que les médecins
Mots clés: Obstétrique, Echographie, CCAM, Avenant 4, Doppler, Croissance
Voir aussi | Texte bouton | Article 1: #JQQM003
Voir aussi | Lien | Article 1: /mes-outils/filtres-recherche/categorie/cotations/code-cotations/JQQM003.html

Échographie transvaginale avec doppler

Rédigé par Clem Antidotcom le 5 février 2024. Publié dans Cotations.

Theme: Échographie, Gynécologie
Intitulé de l’acte: Échographie-doppler du petit bassin (pelvis) féminin, par voie rectale et/ou vaginale (par voie cavitaire)
Code cotations: ZCQJ002
Code affiché haut de page: ZCQJ002
Prix: 69.93
Majorations possibles: F (Acte réalisé en urgence un dimanche ou un jour férié ; 19.06 euros), P (Acte réalisé en urgence […] de 20h à 0h ; 35 euros), S (Acte réalisé en urgence […] la nuit de 0h à 8h ; 40 euros)
Déplacement: Autorise les frais de déplacement
Cumul en NGAP: Aucun
Cumul en CCAM: L’association de 2 actes au plus, y compris les gestes complémentaires, peut être tarifée. L’acte dont le tarif hors modificateur est le plus élevé est tarifé à taux plein, le second est tarifé à 50 % de sa valeur.
Taux de remboursement: 70%
Remarques: Pas de prescription nécessaire, ni accord préalable. Facturable par toutes les sages-femmes y compris sans DIU d'Échographie
Date de l'article: 22-02-2024
Historique: Actes accessibles aux sages-femmes depuis l’avenant 4, application depuis le 10/02/2019, précedemment inclus dans la NGAP. L’accès aux sages-femmes des actes d’échographies en CCAM a permis la même rémunération de celles-ci que les médecins
Mots clés: Gynécologie, Echographie, CCAM, Avenant 4, Transvaginale, Doppler
Voir aussi | Texte bouton | Article 1: #échographie
Voir aussi | Lien | Article 1: /mes-outils/filtres-recherche/categorie/cotations/theme/Échographie.html
Voir aussi | Texte bouton | Article 2: #gynécologie
Voir aussi | Lien | Article 2: /mes-outils/filtres-recherche/categorie/cotations/theme/Gynécologie.html

Échographie abdominale et transvaginale avec doppler

Rédigé par Clem Antidotcom le 5 février 2024. Publié dans Cotations.

Theme: Échographie, Gynécologie
Intitulé de l’acte: Échographie-doppler transcutanée et échographie doppler par voie rectale et/ou vaginale (par voie cavitaire) du petit bassin (pelvis) féminin
Code cotations: ZCQJ001
Code affiché haut de page: ZCQJ001
Prix: 69.93
Majorations possibles: F (Acte réalisé en urgence un dimanche ou un jour férié ; 19.06 euros), P (Acte réalisé en urgence […] de 20h à 0h ; 35 euros), S (Acte réalisé en urgence […] la nuit de 0h à 8h ; 40 euros)
Déplacement: Autorise les frais de déplacement
Cumul en NGAP: Aucun
Cumul en CCAM: L’association de 2 actes au plus, y compris les gestes complémentaires, peut être tarifée. L’acte dont le tarif hors modificateur est le plus élevé est tarifé à taux plein, le second est tarifé à 50 % de sa valeur.
Taux de remboursement: 70%
Remarques: Pas de prescription nécessaire, ni accord préalable. Facturable par toutes les sages-femmes y compris sans DIU d'Échographie
Date de l'article: 22-02-2024
Historique: Actes accessibles aux sages-femmes depuis l’avenant 4, application depuis le 10/02/2019, précedemment inclus dans la NGAP. L’accès aux sages-femmes des actes d’échographies en CCAM a permis la même rémunération de celles-ci que les médecins
Mots clés: Gynécologie, Echographie, CCAM, Avenant 4, Abdominale, Transvaginale, Doppler
Voir aussi | Texte bouton | Article 1: #échographie
Voir aussi | Lien | Article 1: /mes-outils/filtres-recherche/categorie/cotations/theme/Échographie.html
Voir aussi | Texte bouton | Article 2: #gynécologie
Voir aussi | Lien | Article 2: /mes-outils/filtres-recherche/categorie/cotations/theme/Gynécologie.html

Consultation obligatoire de la grossesse

Rédigé par Clem Antidotcom le 5 février 2024. Publié dans Cotations.

Theme: Obstétrique
Intitulé de l’acte: Consultation
Code cotations: C, C+MSF, MSF
Code affiché haut de page: C+MSF
Prix: 26.50
Majorations possibles: F (Acte réalisé en urgence un dimanche ou un jour férié ; 21euros), MM (Acte réalisé en urgence la nuit de 0h à 6h ; 40 euros) , N (Acte réalisé en urgence de 20h à 0h et de 6h à 8h, avec appel d’urgence entre 19h et 7h ; 35 euros), SNP (soins non programmé de patient non connue vue sous 48h et coordonnée par le SAS; 15 euros)
Déplacement: N'autorise pas les frais de déplacement
Cumul en NGAP: Avec une séance de préparation à la naissance faites le même jour en deux temps distincts (SF 12, SF 11.6, SF 6, SF 15) par la sage-femme référente
Cumul en CCAM: Avec un frottis JKHD001 à taux plein facturé à 70% - Avec une échographie biométrique et morphologique de la grossesse (en pratique la T1, T2 et T3) à 70 % avant 24SA puis 100%
Taux de remboursement: En 100% maternité
Remarques:
Elle se réalise une fois par mois de la déclaration de grossesse à la naissance. en cas de consultation pour le conjoint ou l’entourage, il faut leur facturer un C+MSF → consultation général

La consultation comporte généralement :
- un interrogatoire
- un examen clinique
- une prescription thérapeutique (si nécessaire)
Sont considérés comme inclus dans la consultation :
- les moyens de diagnostic en usage dans la pratique courante
- les petits actes techniques nécessaires à celle-ci comme un vaccin, une prise de tension, une injection d’immunoglobulines, ou autres injections sous-cutanée, intradermique, intramusculaire mais aussi petit pansement, etc.
Date de l'article: 22-04-2024
Historique: Revalorisé par l’ajout du MSF à 2 euros avec l’avenant 4, revalorisée à 3,50 euros le 22/02/2024 avec l’avenant 7
Mots clés: Obstétrique, Grossesse, NGAP, Consultation, Femme, Sage-femme référente
Voir aussi | Texte bouton | Article 1: #consultation en pédiatrie
Voir aussi | Lien | Article 1: /fiches-quotations/la-consultation-en-pediatrie.html
Voir aussi | Texte bouton | Article 2: #consultation en gynécologie
Voir aussi | Lien | Article 2: /fiches-quotations/consultation-en-gynecologie.html
Voir aussi | Texte bouton | Article 3: #consultation en obstétrique
Voir aussi | Texte bouton | Article 4: #visite en gynécologie
Voir aussi | Lien | Article 4: /fiches-quotations/visite-en-gynecologie.html

Consultation obstétricale hors consultation obligatoire de la grossesse

Rédigé par Clem Antidotcom le 5 février 2024. Publié dans Cotations.

Theme: Obstétrique
Intitulé de l’acte: Consultation
Code cotations: C, C+MSF, MSF
Code affiché haut de page: C+MSF
Prix: 26.50
Majorations possibles: F (Acte réalisé en urgence un dimanche ou un jour férié ; 21euros), MM (Acte réalisé en urgence la nuit de 0h à 6h ; 40 euros) , N (Acte réalisé en urgence de 20h à 0h et de 6h à 8h, avec appel d’urgence entre 19h et 7h ; 35 euros), SNP (soins non programmé de patient non connue vue sous 48h et coordonnée par le SAS; 15 euros)
Déplacement: N'autorise pas les frais de déplacement
Cumul en NGAP: Aucun
Cumul en CCAM: Avec un frottis JKHD001 à taux plein facturé à 70% - Avec une échographie biométrique et morphologique de la grossesse (en pratique la T1, T2 et T3) à 70 % avant 24SA puis 100%
Taux de remboursement: En 70% avant 24 SA puis à 100% par la suite
Remarques:
La consultation comporte généralement :
- un interrogatoire
- un examen clinique
- une prescription thérapeutique (si nécessaire)
Sont considérés comme inclus dans la consultation :
- les moyens de diagnostic en usage dans la pratique courante
- les petits actes techniques nécessaires à celle-ci comme un vaccin, une prise de tension, une injection d’immunoglobulines, ou autres injections sous-cutanée, intradermique, intramusculaire mais aussi petit pansement, etc.
Date de l'article: 22-04-2024
Historique: Revalorisé par l’ajout du MSF à 2 euros avec l’avenant 4, revalorisée à 3,50 euros le 22/02/2024 avec l’avenant 7
Mots clés: Obstétrique, Grossesse, NGAP, Consultation, Femme
Voir aussi | Texte bouton | Article 1: #consultation en pédiatrie
Voir aussi | Lien | Article 1: /fiches-quotations/la-consultation-en-pediatrie.html
Voir aussi | Texte bouton | Article 2: #consultation en gynécologie
Voir aussi | Lien | Article 2: /fiches-quotations/consultation-en-gynecologie.html
Voir aussi | Texte bouton | Article 3: #consultation en obstétrique
Voir aussi | Texte bouton | Article 4: #visite en gynécologie
Voir aussi | Lien | Article 4: /fiches-quotations/visite-en-gynecologie.html

Consultation postnatale

Rédigé par Clem Antidotcom le 5 février 2024. Publié dans Cotations.

Theme: Obstétrique
Intitulé de l’acte: Consultation
Code cotations: C, C+MSF, MSF
Code affiché haut de page: C+MSF
Prix: 26.50
Majorations possibles: F (Acte réalisé en urgence un dimanche ou un jour férié ; 21euros), MM (Acte réalisé en urgence la nuit de 0h à 6h ; 40 euros) , N (Acte réalisé en urgence de 20h à 0h et de 6h à 8h, avec appel d’urgence entre 19h et 7h ; 35 euros), SNP (soins non programmé de patient non connue vue sous 48h et coordonnée par le SAS; 15 euros)
Déplacement: N’autorise les frais de déplacement
Cumul en NGAP: Aucun
Cumul en CCAM: Avec un frottis JKHD001 à taux plein facturer à 70%
Taux de remboursement: En 100% maternité
Remarques:
Elle se réalise entre 6 et 8 semaines post partum. En cas de consultation/examen conjoint.e de l’enfant, facturer un C+MSF à l’enfant → consultation en pédiatrie
- La consultation comporte généralement
  un interrogatoire
  un examen clinique
  une prescription thérapeutique (si nécessaire)
- Sont considérés comme inclus dans la consultation :
  les moyens de diagnostic en usage dans la pratique courante
  les petits actes techniques nécessaires à celle-ci comme un vaccin, une prise de tension, une injection d’immunoglobulines, ou autres injections sous-cutanée, intradermique, intramusculaire mais aussi petit pansement, etc.
Date de l'article: 22-02-2024
Historique: Revalorisé par l’ajout du MSF à 2 euros avec l’avenant 4, revalorisée à 3,50 euros le 22/02/2024 avec l’avenant 7
Mots clés: Obstétrique, NGAP, Consultation, Femme, Post-Partum
Voir aussi | Texte bouton | Article 1: #consultation en pédiatrie
Voir aussi | Lien | Article 1: /fiches-quotations/la-consultation-en-pediatrie.html
Voir aussi | Texte bouton | Article 2: #consultation en gynécologie
Voir aussi | Lien | Article 2: /fiches-quotations/consultation-en-gynecologie.html
Voir aussi | Texte bouton | Article 3: #consultation en obstétrique
Voir aussi | Texte bouton | Article 4: #visite en gynécologie
Voir aussi | Lien | Article 4: /fiches-quotations/visite-en-gynecologie.html

Séance postnatale en groupe de 2 à 3 femmes/couples

Rédigé par Clem Antidotcom le 5 février 2024. Publié dans Cotations.

Theme: Obstétrique
Intitulé de l’acte: Séance postnatale
Code cotations: SP7
Code affiché haut de page: SP7
Prix: 21.70
Majorations possibles: Aucune
Déplacement: Autorise les frais de déplacement y compris MD
Cumul en NGAP: Possible avec tous actes en SF ou SP, en appliquant un abattement de 50% sur l’acte le moins rémunérateur
Cumul en CCAM: QZRB001 à 50%
Taux de remboursement: En 100 % avant J12 et en 70 % au delà
Remarques: Du 8ème jour à la 14ème semaine post-partum. Maximum 2 séances par patiente.
Evolution prévue : 22.40€ au 01/01/2025 en présentiel
Date de l'article: 22-02-2024
Historique: Crée par l’avenant 5 et revalorisé de 21 à 21,70 par l’avenant 7
Mots clés: Obstétrique, NGAP, Post-Partum, Séances postnatales
Voir aussi | Texte bouton | Article 1: #EPNP
Voir aussi | Lien | Article 1: /mes-outils/filtres-recherche/categorie/cotations/mots-cles/EPNP.html
Voir aussi | Texte bouton | Article 2: #séances postnatales
Voir aussi | Lien | Article 2: /mes-outils/filtres-recherche/categorie/cotations/theme/Obstétrique/mots-cles/Séances+postnatales.html

Séance postnatale en groupe de 4 à 6 femmes/couples

Rédigé par Clem Antidotcom le 5 février 2024. Publié dans Cotations.

Theme: Obstétrique
Intitulé de l’acte: Séance postnatale
Code cotations: SP6
Code affiché haut de page: SP6
Prix: 18.60
Majorations possibles: Aucune
Déplacement: Autorise les frais de déplacement y compris MD
Cumul en NGAP: Possible avec tous actes en SF ou SP, en appliquant un abattement de 50% sur l’acte le moins rémunérateur
Cumul en CCAM: QZRB001 à 50%
Taux de remboursement: En 100 % avant J12 et en 70 % au delà
Remarques: Du 8ème jour à la 14ème semaine post-partum. Maximum 2 séances par patiente.
Evolution prévue : 19.20€ au 01/01/2025 en présentiel
Date de l'article: 22-02-2024
Historique: Crée par l’avenant 5 et revalorisé de 18 à 18,60 par l’avenant 7
Mots clés: Obstétrique, NGAP, Post-Partum, Séances postnatales
Voir aussi | Texte bouton | Article 1: #EPNP
Voir aussi | Lien | Article 1: /mes-outils/filtres-recherche/categorie/cotations/mots-cles/EPNP.html
Voir aussi | Texte bouton | Article 2: #séances postnatales
Voir aussi | Lien | Article 2: /mes-outils/filtres-recherche/categorie/cotations/theme/Obstétrique/mots-cles/Séances+postnatales.html

Séance postnatale en groupe au delà de 6 femmes/couples et/ou au delà de 2 séances

Rédigé par Clem Antidotcom le 5 février 2024. Publié dans Cotations.

Theme: Obstétrique
Article particulier: La convention des sages-femmes ne permet pas la cotation de séances postnatales au-delà de 6 couples ni au-delà de 2 séances. Il n’y a donc aucune possibilité dans le cadre de la nomenclature et donc aucun remboursement possible.
Date de l'article: 22-02-2024
Mots clés: Obstétrique, NGAP, PANP, PNP, PPO

Forfaits suivants de sortie de maternité pour un enfant

Rédigé par Clem Antidotcom le 5 février 2024. Publié dans Cotations.

Theme: Obstétrique
Intitulé de l’acte: Forfait journalier de surveillance à domicile, pour la mère et l'enfant, de J0 à J12
Code cotations: SF12
Code affiché haut de page: SF12
Prix: 37.20
Majorations possibles: F (Acte réalisé en urgence un dimanche ou un jour férié ; 21euros), MM (Acte réalisé en urgence la nuit de 0h à 6h ; 40 euros) , N (Acte réalisé en urgence de 20h à 0h et de 6h à 8h, avec appel d’urgence entre 19h et 7h ; 35 euros)
Déplacement: Toujours, MD possible en pp jusqu’à 14 semaines pp
Cumul en NGAP: Possible avec tous actes en SF ou SP, en appliquant un abattement de 50% sur l’acte le moins rémunérateur
Cumul en CCAM: Aucun
Taux de remboursement: En 100 % maternité
Remarques: Ces forfaits favorisent surtout les patients en permettant la facturation avec la carte vitale de la mère, prise en charge à 100% par Assurance maternité avec obligation de proposer une dispense d’avance de frais (tiers payant pour la sage-femme). Sur le plan tarifaire, cela défavorise la sage-femme.
En effet il est également possible de facturer une visite à la mère (--> visite en obstétrique) et une consultation à l’enfant (--> consultation en pédiatrie) soit un total (avant kilomètres) de 63 euros au lieu de 47,20 euros.
En revanche, pour le bébé (non inscrit sur la carte Vitale), il est, alors, nécessaire d’établir une feuille de soin papier à son nom et la prise en charge est à 70% par l’Assurance Maladie (le reste par la Mutuelle). Pour la mère, une FSE est possible ainsi que la dispense d’avance de frais (la prise en charge est à 100%).
Évolution prévue : 38,40 euros en 2025
Date de l'article: 22-02-2024
Mots clés: Obstétrique, NGAP, Femme, Enfant, Post-Partum, RAD

Forfaits suivants de sortie de maternité pour plusieurs enfants

Rédigé par Clem Antidotcom le 5 février 2024. Publié dans Cotations.

Theme: Obstétrique
Intitulé de l’acte: Forfait journalier de surveillance à domicile, pour la mère et les enfants, de J0 à J12
Code cotations: SF23
Code affiché haut de page: SF23
Prix: 71.30
Majorations possibles: F (Acte réalisé en urgence un dimanche ou un jour férié ; 21euros), MM (Acte réalisé en urgence la nuit de 0h à 6h ; 40 euros) , N (Acte réalisé en urgence de 20h à 0h et de 6h à 8h, avec appel d’urgence entre 19h et 7h ; 35 euros), MS ( entre J0 et J2, sur les deux premiers forfaits, pour une sortie le jour de la naissance), DSP (le lendemain d'une sortie précoce)
Déplacement: Toujours, MD possible en pp jusqu’à 14 semaines pp
Cumul en NGAP: Possible avec tous actes en SF ou SP, en appliquant un abattement de 50% sur l’acte le moins rémunérateur
Cumul en CCAM: Aucun
Taux de remboursement: En 100 % maternité
Remarques:
Ces forfaits favorisent surtout les patients en permettant la facturation avec la carte vitale de la mère, prise en charge à 100% par Assurance maternité avec obligation de proposer une dispense d’avance de frais (tiers payant pour la sage-femme). Sur le plan tarifaire, cela défavorise la sage-femme.

En effet il est également possible de facturer une visite à la mère (--> visite en obstétrique) et une consultation à chacun des enfants (--> consultation en pédiatrie) soit un total (avant kilomètres) de 89.5 euros pour des jumeaux au lieu de 62,7 euros.

En revanche, pour le bébé (non inscrit sur la carte Vitale), il est, alors, nécessaire d’établir une feuille de soin papier à son nom et la prise en charge est à 70% par l’Assurance Maladie (le reste par la Mutuelle). Pour la mère, une FSE est possible ainsi que la dispense d’avance de frais (la prise en charge est à 100%).

Évolution prévue : 73.60 euros en 2025
Date de l'article: 22-02-2024
Mots clés: Obstétrique, Multiple, Jumeaux, NGAP, Femme, Enfant, Post-Partum, RAD

Forfaits de sortie de maternité pour un enfant

Rédigé par Clem Antidotcom le 5 février 2024. Publié dans Cotations.

Theme: Obstétrique
Intitulé de l’acte: Forfait journalier de surveillance à domicile, pour la mère et l'enfant, de J0 à J12
Code cotations: SF16.5
Code affiché haut de page: SF16.5
Prix: 51.15
Majorations possibles: F (Acte réalisé en urgence un dimanche ou un jour férié ; 21euros), MM (Acte réalisé en urgence la nuit de 0h à 6h ; 40 euros) , N (Acte réalisé en urgence de 20h à 0h et de 6h à 8h, avec appel d’urgence entre 19h et 7h ; 35 euros), MS ( entre J0 et J2, sur les deux premiers forfaits, pour une sortie le jour de la naissance), DSP (le lendemain d'une sortie précoce)
Déplacement: Toujours, MD possible en pp jusqu’à 14 semaines pp
Cumul en NGAP: Possible avec tous actes en SF ou SP, en appliquant un abattement de 50% sur l’acte le moins rémunérateur
Cumul en CCAM: Aucun
Taux de remboursement: En 100 % maternité
Remarques:
MS et DSP sont exclusif l’un de l’autre. max 2, 4 en cas de sortie entre J0 et J1 → forfait suivant SF12

Une sortie précoce est définie comme toute sortie de maternité : . au cours des 72 premières heures après un accouchement par voie basse ; . au cours des 96 premières heures après un accouchement par césarienne.

La sage-femme libérale qui accepte la prise en charge s’engage à :
. une première visite, systématiquement réalisée le lendemain ;
une deuxième visite systématique mais planifiée selon l’appréciation du professionnel référent en charge du suivi ;
. une troisième visite, recommandée et planifiée selon l’appréciation de la SFL en charge du suivi.

Ces forfaits favorisent surtout les patients en permettant la facturation avec la carte vitale de la mère, prise en charge à 100% par Assurance maternité avec obligation de proposer une dispense d’avance de frais (tiers payant pour la sage-femme). Sur le plan tarifaire, cela défavorise la sage-femme.

En effet il est également possible de facturer une visite à la mère (--> visite en obstétrique) et une consultation à l’enfant (--> consultation en pédiatrie) soit un total (avant kilomètres) de 63 euros au lieu de 61,15 euros

En revanche, pour le bébé (non inscrit sur la carte Vitale), il est, alors, nécessaire d’établir une feuille de soin papier à son nom et la prise en charge est à 70% par l’Assurance Maladie (le reste par la Mutuelle). Pour la mère, une FSE est possible ainsi que la dispense d’avance de frais (la prise en charge est à 100%)
Évolution prévue : 52.80 euros en 2025
Date de l'article: 22-02-2024
Mots clés: Obstétrique, NGAP, Femme, Enfant, Post-Partum, RAD

Entretien postnatal précoce au cabinet

Rédigé par Clem Antidotcom le 5 février 2024. Publié dans Cotations.

Theme: Obstétrique
Intitulé de l’acte: Entretien postnatal précoce
Code cotations: SP12
Code affiché haut de page: SP12
Prix: 37.20
Majorations possibles: Aucune
Déplacement: En cas de réalisation à domicile voir #EPNP à domicile
Cumul en NGAP: Possible avec tous actes en SF ou SP, en appliquant un abattement de 50% sur l’acte le moins rémunérateur
Cumul en CCAM: Aucun
Taux de remboursement: 70%
Remarques: Il se réalise entre la 4ème et la 8ème semaine de post-partum, et entre la 10ème et la 14ème semaine de post-partum pour les primipares et les femmes présentant un facteur de risque psychologique. Maximum 2 entretiens par patiente.
Evolution prévue : 38,40€ au 01/01/2025
Date de l'article: 22-02-2024
Historique: Crée par l’avenant 5 et revalorisé de 36 à 37,20 par l’avenant 7
Mots clés: Obstétrique, NGAP, EPNP, Post-Partum
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