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Échographie abdominale et transvaginale sans doppler

  • Theme: Échographie, Gynécologie
  • Intitulé de l’acte: Échographie du petit bassin (pelvis) féminin, par voie rectale et/ou vaginale (par voie cavitaire)
  • Code cotations: ZCQJ006
  • Code affiché haut de page: ZCQJ006
  • Prix: 56.70
  • Majorations possibles: F (Acte réalisé en urgence un dimanche ou un jour férié ; 19.06 euros), P (Acte réalisé en urgence […] de 20h à 0h ; 35 euros), S (Acte réalisé en urgence […] la nuit de 0h à 8h ; 40 euros)
  • Déplacement: Autorise les frais de déplacement
  • Cumul en NGAP: Aucun
  • Cumul en CCAM: L’association de 2 actes au plus, y compris les gestes complémentaires, peut être tarifée. L’acte dont le tarif hors modificateur est le plus élevé est tarifé à taux plein, le second est tarifé à 50 % de sa valeur.
  • Taux de remboursement: 70%
  • Remarques: Pas de prescription nécessaire, ni accord préalable. Facturable par toutes les sages-femmes y compris sans DIU d'Échographie
  • Date de l'article: 22-02-2024
  • Historique: Actes accessibles aux sages-femmes depuis l’avenant 4, application depuis le 10/02/2019, précedemment inclus dans la NGAP. L’accès aux sages-femmes des actes d’échographies en CCAM a permis la même rémunération de celles-ci que les médecins
  • Mots clés: Gynécologie, Echographie, CCAM, Avenant 4, Abdominale, Transvaginale
  • Voir aussi | Texte bouton | Article 1: #échographie
  • Voir aussi | Lien | Article 1: /mes-outils/filtres-recherche/categorie/cotations/theme/Échographie.html
  • Voir aussi | Texte bouton | Article 2: #gynécologie
  • Voir aussi | Lien | Article 2: /mes-outils/filtres-recherche/categorie/cotations/theme/Gynécologie.html

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Échographie abdominale sans doppler

  • Theme: Échographie, Gynécologie
  • Intitulé de l’acte: Échographie du petit bassin (pelvis) féminin, par voie rectale et/ou vaginale (par voie cavitaire)
  • Code cotations: ZCQM003
  • Code affiché haut de page: ZCQM003
  • Prix: 52.45
  • Majorations possibles: F (Acte réalisé en urgence un dimanche ou un jour férié ; 19.06 euros), P (Acte réalisé en urgence […] de 20h à 0h ; 35 euros), S (Acte réalisé en urgence […] la nuit de 0h à 8h ; 40 euros)
  • Déplacement: Autorise les frais de déplacement
  • Cumul en NGAP: Aucun
  • Cumul en CCAM: L’association de 2 actes au plus, y compris les gestes complémentaires, peut être tarifée. L’acte dont le tarif hors modificateur est le plus élevé est tarifé à taux plein, le second est tarifé à 50 % de sa valeur.
  • Taux de remboursement: 70%
  • Remarques: Pas de prescription nécessaire, ni accord préalable. Facturable par toutes les sages-femmes y compris sans DIU d'Échographie
  • Date de l'article: 22-02-2024
  • Historique: Actes accessibles aux sages-femmes depuis l’avenant 4, application depuis le 10/02/2019, précedemment inclus dans la NGAP. L’accès aux sages-femmes des actes d’échographies en CCAM a permis la même rémunération de celles-ci que les médecins
  • Mots clés: Gynécologie, Echographie, CCAM, Avenant 4, Abdominale
  • Voir aussi | Texte bouton | Article 1: #échographie
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Échographie de surveillance de l’ovulation sans doppler

  • Theme: Échographie, Obstétrique
  • Intitulé de l’acte: Échographie du petit bassin [pelvis] féminin pour surveillance de l'ovulation
  • Code cotations: ZCQM007
  • Code affiché haut de page: ZCQM007
  • Prix: 37.80
  • Majorations possibles: Aucune
  • Déplacement: Autorise les frais de déplacement
  • Cumul en NGAP: Aucun
  • Cumul en CCAM: L’association de 2 actes au plus, y compris les gestes complémentaires, peut être tarifée. L’acte dont le tarif hors modificateur est le plus élevé est tarifé à taux plein, le second est tarifé à 50 % de sa valeur.
  • Taux de remboursement: 100%
  • Remarques:

    Prescription du médecin et accord préalable nécessaire. Facturable par les sages-femmes titulaires d’un DIU d'Échographie Pour la PMA, tous les examens biologiques, radiologiques et échographiques sont pris en charge à 100 % par l’Assurance Maladie, après accord du médecin conseil. Si la patiente n’a pas son attestation de prise en charge à 100 %, le jour de l’échographie, cocher la case « absence de réponse de la caisse ». Maximum 3 actes d'échographie par cycle.

  • Date de l'article: 22-02-2024
  • Historique: Actes accessibles aux sages-femmes depuis l’avenant 4, application depuis le 10/02/2019, précedemment inclus dans la NGAP. L’accès aux sages-femmes des actes d’échographies en CCAM a permis la même rémunération de celles-ci que les médecins
  • Mots clés: Obstétrique, Echographie, CCAM, Avenant 4, Ovulation
  • Voir aussi | Texte bouton | Article 1: #ovulation
  • Voir aussi | Lien | Article 1: /mes-outils/filtres-recherche/categorie/cotations/mots-cles/Ovulation.html

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Échographie de surveillance de l’ovulation avec doppler

  • Theme: Échographie, Obstétrique
  • Intitulé de l’acte: Échographie-doppler du petit bassin [pelvis] féminin pour surveillance de l'ovulation
  • Code cotations: ZCQM009
  • Code affiché haut de page: ZCQM009
  • Prix: 42.25
  • Majorations possibles: Aucune
  • Déplacement: Autorise les frais de déplacement
  • Cumul en NGAP: Aucun
  • Cumul en CCAM: L’association de 2 actes au plus, y compris les gestes complémentaires, peut être tarifée. L’acte dont le tarif hors modificateur est le plus élevé est tarifé à taux plein, le second est tarifé à 50 % de sa valeur.
  • Taux de remboursement: 100%
  • Remarques:

    Prescription du médecin et accord préalable nécessaire. Facturable par les sages-femmes titulaires d’un DIU d'Échographie Pour la PMA, tous les examens biologiques, radiologiques et échographiques sont pris en charge à 100 % par l’Assurance Maladie, après accord du médecin conseil. Si la patiente n’a pas son attestation de prise en charge à 100 %, le jour de l’échographie, cocher la case « absence de réponse de la caisse ». Maximum 3 actes d'échographie par cycle.

  • Date de l'article: 22-02-2024
  • Historique: Actes accessibles aux sages-femmes depuis l’avenant 4, application depuis le 10/02/2019, précedemment inclus dans la NGAP. L’accès aux sages-femmes des actes d’échographies en CCAM a permis la même rémunération de celles-ci que les médecins
  • Mots clés: Obstétrique, Echographie, CCAM, Avenant 4, Doppler, Ovulation
  • Voir aussi | Texte bouton | Article 1: #ovulation
  • Voir aussi | Lien | Article 1: /mes-outils/filtres-recherche/categorie/cotations/mots-cles/Ovulation.html

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Échographie de datation

  • Theme: Échographie, Obstétrique
  • Intitulé de l’acte: Échographie non morphologique de la grossesse avant 11 semaines d'aménorrhée
  • Code cotations: JNQM001
  • Code affiché haut de page: JNQM001
  • Prix: 35.65
  • Majorations possibles: F (Acte réalisé en urgence un dimanche ou un jour férié ; 19.06 euros), P (Acte réalisé en urgence […] de 20h à 0h ; 35 euros), S (Acte réalisé en urgence […] la nuit de 0h à 8h ; 40 euros)
  • Déplacement: Autorise les frais de déplacement
  • Cumul en NGAP: Aucun
  • Cumul en CCAM: L’association de 2 actes au plus, y compris les gestes complémentaires, peut être tarifée. L’acte dont le tarif hors modificateur est le plus élevé est tarifé à taux plein, le second est tarifé à 50 % de sa valeur.
  • Taux de remboursement: 70%
  • Remarques: Pas de prescription nécessaire, ni accord préalable. Facturable par toutes les sages-femmes y compris sans DIU d'Échographie
  • Date de l'article: 22-02-2024
  • Historique: Actes accessibles aux sages-femmes depuis l’avenant 4, application depuis le 10/02/2019, précedemment inclus dans la NGAP. L’accès aux sages-femmes des actes d’échographies en CCAM a permis la même rémunération de celles-ci que les médecins
  • Mots clés: Obstétrique, Echographie, CCAM, Avenant 4, Datation
  • Voir aussi | Texte bouton | Article 1: #ZCQJ003
  • Voir aussi | Lien | Article 1: /mes-outils/filtres-recherche/categorie/cotations/code-cotations/ZCQJ003.html
  • Voir aussi | Texte bouton | Article 2: #ZCQM003
  • Voir aussi | Lien | Article 2: /mes-outils/filtres-recherche/categorie/cotations/code-cotations/ZCQM003.html
  • Voir aussi | Texte bouton | Article 3: #JQQM010
  • Voir aussi | Lien | Article 3: /mes-outils/filtres-recherche/categorie/cotations/code-cotations/JQQM010.html

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Échographie du premier trimestre grossesse unique

  • Theme: Échographie, Obstétrique
  • Intitulé de l’acte: Échographie biométrique et morphologique d'une grossesse uniembryonnaire au 1er trimestre
  • Code cotations: JQQM010
  • Code affiché haut de page: JQQM010
  • Prix: 61.47
  • Majorations possibles: Aucune
  • Déplacement: Autorise les frais de déplacement
  • Cumul en NGAP: Cumulable à taux plein à la consultation C+MSF
  • Cumul en CCAM: L’association de 2 actes au plus, y compris les gestes complémentaires, peut être tarifée. L’acte dont le tarif hors modificateur est le plus élevé est tarifé à taux plein, le second est tarifé à 50 % de sa valeur.
  • Taux de remboursement: 70%
  • Remarques: Pas de prescription nécessaire, ni accord préalable. Facturable par toutes les sages-femmes y compris sans DIU d'Échographie
  • Date de l'article: 22-02-2024
  • Historique: Actes accessibles aux sages-femmes depuis l’avenant 4, application depuis le 10/02/2019, précedemment inclus dans la NGAP. L’accès aux sages-femmes des actes d’échographies en CCAM a permis la même rémunération de celles-ci que les médecins
  • Mots clés: Obstétrique, Echographie, Unique, CCAM, Avenant 4, T1, Singleton
  • Voir aussi | Texte bouton | Article 1: #JQQM015
  • Voir aussi | Lien | Article 1: /mes-outils/filtres-recherche/categorie/cotations/code-cotations/JQQM015.html
  • Voir aussi | Texte bouton | Article 2: #JQQM018
  • Voir aussi | Lien | Article 2: /mes-outils/filtres-recherche/categorie/cotations/code-cotations/JQQM018.html
  • Voir aussi | Texte bouton | Article 3: #JQQM016
  • Voir aussi | Lien | Article 3: /mes-outils/filtres-recherche/categorie/cotations/code-cotations/JQQM016.html

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Échographie du premier trimestre grossesse gémellaire

  • Theme: Échographie, Obstétrique
  • Intitulé de l’acte: Échographie biométrique et morphologique d'une grossesse multiembryonnaire au 1er trimestre
  • Code cotations: JQQM015
  • Code affiché haut de page: JQQM015
  • Prix: 71.57
  • Majorations possibles: Aucune
  • Déplacement: Autorise les frais de déplacement
  • Cumul en NGAP: Cumulable à taux plein à la consultation C+MSF
  • Cumul en CCAM: L’association de 2 actes au plus, y compris les gestes complémentaires, peut être tarifée. L’acte dont le tarif hors modificateur est le plus élevé est tarifé à taux plein, le second est tarifé à 50 % de sa valeur.
  • Taux de remboursement: 70%
  • Remarques: Pas de prescription nécessaire, ni accord préalable. Facturable par les sages-femmes titulaire d’un DIU d'Échographie.
  • Date de l'article: 22-02-2024
  • Historique: Actes accessibles aux sages-femmes depuis l’avenant 4, application depuis le 10/02/2019, précedemment inclus dans la NGAP. L’accès aux sages-femmes des actes d’échographies en CCAM a permis la même rémunération de celles-ci que les médecins
  • Mots clés: Obstétrique, Echographie, Multiple, Gémellaire, Jumeaux, CCAM, Avenant 4, T1
  • Voir aussi | Texte bouton | Article 1: #JQQM010
  • Voir aussi | Lien | Article 1: /mes-outils/filtres-recherche/categorie/cotations/code-cotations/JQQM010.html
  • Voir aussi | Texte bouton | Article 2: #JQQM019
  • Voir aussi | Lien | Article 2: /mes-outils/filtres-recherche/categorie/cotations/code-cotations/JQQM019.html
  • Voir aussi | Texte bouton | Article 3: #JQQM017
  • Voir aussi | Lien | Article 3: /mes-outils/filtres-recherche/categorie/cotations/code-cotations/JQQM017.html

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Échographie du deuxième trimestre grossesse gémellaire

  • Theme: Échographie, Obstétrique
  • Intitulé de l’acte: Échographie biométrique et morphologique d'une grossesse multifoetale voie vaginale au 2e trimestre
  • Code associé: EZQJ900 Restitution tridimensionnelle informatisée, au cours d’une échographie-doppler des vaisseaux périphériques à 0 euros
  • Code cotations: JQQM019
  • Code affiché haut de page: JQQM019
  • Prix: 154.09
  • Majorations possibles: Aucune
  • Déplacement: Autorise les frais de déplacement
  • Cumul en NGAP: Cumulable à taux plein à la consultation C+MSF
  • Cumul en CCAM: L’association de 2 actes au plus, y compris les gestes complémentaires, peut être tarifée. L’acte dont le tarif hors modificateur est le plus élevé est tarifé à taux plein, le second est tarifé à 50 % de sa valeur.
  • Taux de remboursement: 100% maternité après 24 SA
  • Remarques:

    Pas de prescription nécessaire, ni accord préalable. Facturable par les sages-femmes titulaire d’un DIU d'Échographie

  • Date de l'article: 22-02-2024
  • Historique: Actes accessibles aux sages-femmes depuis l’avenant 4, application depuis le 10/02/2019, précedemment inclus dans la NGAP. L’accès aux sages-femmes des actes d’échographies en CCAM a permis la même rémunération de celles-ci que les médecins
  • Mots clés: Obstétrique, Echographie, Multiple, Gémellaire, Jumeaux, CCAM, Avenant 4, T2
  • Voir aussi | Texte bouton | Article 1: #JQQM015
  • Voir aussi | Lien | Article 1: /mes-outils/filtres-recherche/categorie/cotations/code-cotations/JQQM015.html
  • Voir aussi | Texte bouton | Article 2: #JQQM018
  • Voir aussi | Lien | Article 2: /mes-outils/filtres-recherche/categorie/cotations/code-cotations/JQQM018.html
  • Voir aussi | Texte bouton | Article 3: #JQQM017
  • Voir aussi | Lien | Article 3: /mes-outils/filtres-recherche/categorie/cotations/code-cotations/JQQM017.html

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Échographie du deuxième trimestre grossesse unique

  • Theme: Échographie, Obstétrique
  • Intitulé de l’acte: Échographie biométrique et morphologique d'une grossesse unifoetale au 2e trimestre
  • Code associé: EZQJ900 Restitution tridimensionnelle informatisée, au cours d’une échographie-doppler des vaisseaux périphériques à 0 euros
  • Code cotations: JQQM018
  • Code affiché haut de page: JQQM018
  • Prix: 100.20
  • Majorations possibles: Aucune
  • Déplacement: Autorise les frais de déplacement
  • Cumul en NGAP: Cumulable à taux plein à la consultation C+MSF
  • Cumul en CCAM: L’association de 2 actes au plus, y compris les gestes complémentaires, peut être tarifée. L’acte dont le tarif hors modificateur est le plus élevé est tarifé à taux plein, le second est tarifé à 50 % de sa valeur.
  • Taux de remboursement: 100% maternité après 24 SA
  • Remarques:

    Pas de prescription nécessaire, ni accord préalable. Facturable par les sages-femmes titulaire d’un DIU d'Échographie

  • Date de l'article: 22-02-2024
  • Historique: Actes accessibles aux sages-femmes depuis l’avenant 4, application depuis le 10/02/2019, précedemment inclus dans la NGAP. L’accès aux sages-femmes des actes d’échographies en CCAM a permis la même rémunération de celles-ci que les médecins
  • Mots clés: Obstétrique, Echographie, Unique, CCAM, Avenant 4, T2, Singleton
  • Voir aussi | Texte bouton | Article 1: #JQQM010
  • Voir aussi | Lien | Article 1: /mes-outils/filtres-recherche/categorie/cotations/code-cotations/JQQM010.html
  • Voir aussi | Texte bouton | Article 2: #JQQM019
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Échographie du troisième trimestre grossesse unique

  • Theme: Échographie, Obstétrique
  • Intitulé de l’acte: Échographie biométrique et morphologique d'une grossesse unifoetale au 3e trimestre
  • Code cotations: JQQM016
  • Code affiché haut de page: JQQM016
  • Prix: 100.20
  • Majorations possibles: Aucune
  • Déplacement: Autorise les frais de déplacement
  • Cumul en NGAP: Cumulable à taux plein à la consultation C+MSF
  • Cumul en CCAM: L’association de 2 actes au plus, y compris les gestes complémentaires, peut être tarifée. L’acte dont le tarif hors modificateur est le plus élevé est tarifé à taux plein, le second est tarifé à 50 % de sa valeur.
  • Taux de remboursement: 100% maternité
  • Remarques: Pas de prescription nécessaire, ni accord préalable. Facturable par les sages-femmes titulaire d’un DIU d'Échographie
  • Date de l'article: 22-02-2024
  • Historique: Actes accessibles aux sages-femmes depuis l’avenant 4, application depuis le 10/02/2019, précedemment inclus dans la NGAP. L’accès aux sages-femmes des actes d’échographies en CCAM a permis la même rémunération de celles-ci que les médecins
  • Mots clés: Obstétrique, Echographie, Unique, CCAM, Avenant 4, T3, Singleton
  • Voir aussi | Texte bouton | Article 1: #JQQM010
  • Voir aussi | Lien | Article 1: /mes-outils/filtres-recherche/categorie/cotations/code-cotations/JQQM010.html
  • Voir aussi | Texte bouton | Article 2: #JQQM018
  • Voir aussi | Lien | Article 2: /mes-outils/filtres-recherche/categorie/cotations/code-cotations/JQQM018.html
  • Voir aussi | Texte bouton | Article 3: #JQQM017
  • Voir aussi | Lien | Article 3: /mes-outils/filtres-recherche/categorie/cotations/code-cotations/JQQM017.html

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Échographie du troisième trimestre grossesse gémellaire

  • Theme: Échographie, Obstétrique
  • Intitulé de l’acte: Échographie biométrique et morphologique d'une grossesse multifoetale au 3e trimestre
  • Code associé: EZQJ900 Restitution tridimensionnelle informatisée, au cours d’une échographie-doppler des vaisseaux périphériques à 0 euros
  • Code cotations: JQQM017
  • Code affiché haut de page: JQQM017
  • Prix: 154.09
  • Majorations possibles: Aucune
  • Déplacement: Autorise les frais de déplacement
  • Cumul en NGAP: Cumulable à taux plein à la consultation C+MSF
  • Cumul en CCAM: L’association de 2 actes au plus, y compris les gestes complémentaires, peut être tarifée. L’acte dont le tarif hors modificateur est le plus élevé est tarifé à taux plein, le second est tarifé à 50 % de sa valeur.
  • Taux de remboursement: 100% maternité
  • Date de l'article: 22-02-2024
  • Historique: Actes accessibles aux sages-femmes depuis l’avenant 4, application depuis le 10/02/2019, précedemment inclus dans la NGAP. L’accès aux sages-femmes des actes d’échographies en CCAM a permis la même rémunération de celles-ci que les médecins
  • Mots clés: Obstétrique, Echographie, Multiple, Gémellaire, Jumeaux, CCAM, Avenant 4, T3
  • Voir aussi | Texte bouton | Article 1: #JQQM015
  • Voir aussi | Lien | Article 1: /mes-outils/filtres-recherche/categorie/cotations/code-cotations/JQQM015.html
  • Voir aussi | Texte bouton | Article 2: #JQQM019
  • Voir aussi | Lien | Article 2: /mes-outils/filtres-recherche/categorie/cotations/code-cotations/JQQM019.html
  • Voir aussi | Texte bouton | Article 3: #JQQM016
  • Voir aussi | Lien | Article 3: /mes-outils/filtres-recherche/categorie/cotations/code-cotations/JQQM016.html

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Échographie- Doppler pour souffrance foetale d’une grossesse unique

  • Theme: Échographie, Obstétrique
  • Intitulé de l’acte: Échographie d'une grossesse unifoetale à partir du 2ème trimestre avec échographie-doppler des artères utérines de la mère et des vaisseaux du foetus, pour souffrance foetale
  • Code cotations: JQQM002
  • Code affiché haut de page: JQQM002
  • Prix: 92.19
  • Majorations possibles: F (Acte réalisé en urgence un dimanche ou un jour férié ; 19.06 euros), P (Acte réalisé en urgence […] de 20h à 0h ; 35 euros), S (Acte réalisé en urgence […] la nuit de 0h à 8h ; 40 euros)
  • Déplacement: Autorise les frais de déplacement
  • Cumul en NGAP: Aucun
  • Cumul en CCAM: L’association de 2 actes au plus, y compris les gestes complémentaires, peut être tarifée. L’acte dont le tarif hors modificateur est le plus élevé est tarifé à taux plein, le second est tarifé à 50 % de sa valeur.
  • Taux de remboursement: 100% maternité après 24SA
  • Remarques: Prescription par un médecin nécessaire, pas de nécessité d’accord préalable. Facturable par les sages-femmes titulaire d’un DIU d'Échographie
  • Date de l'article: 22-02-2024
  • Historique: Actes accessibles aux sages-femmes depuis l’avenant 4, application depuis le 10/02/2019, précedemment inclus dans la NGAP. L’accès aux sages-femmes des actes d’échographies en CCAM a permis la même rémunération de celles-ci que les médecins
  • Mots clés: Obstétrique, Echographie, Unique, CCAM, Avenant 4, Singleton, Souffrance foetale
  • Voir aussi | Texte bouton | Article 1: #JQQM007
  • Voir aussi | Lien | Article 1: /mes-outils/filtres-recherche/categorie/cotations/code-cotations/JQQM007.html
  • Voir aussi | Texte bouton | Article 2: #JQQM018
  • Voir aussi | Lien | Article 2: /mes-outils/filtres-recherche/categorie/cotations/code-cotations/JQQM018.html

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Échographie- Doppler pour souffrance foetale d’une grossesse gémellaire

  • Theme: Échographie, Obstétrique
  • Intitulé de l’acte: Échographie d'une grossesse multifoetale à partir du 2ème trimestre avec échographie-doppler des artères utérines de la mère et des vaisseaux du foetus, pour souffrance foetale
  • Code cotations: JQQM007
  • Code affiché haut de page: JQQM007
  • Prix: 133.81
  • Majorations possibles: F (Acte réalisé en urgence un dimanche ou un jour férié ; 19.06 euros), P (Acte réalisé en urgence […] de 20h à 0h ; 35 euros), S (Acte réalisé en urgence […] la nuit de 0h à 8h ; 40 euros)
  • Déplacement: Autorise les frais de déplacement
  • Cumul en NGAP: Aucun
  • Cumul en CCAM: L’association de 2 actes au plus, y compris les gestes complémentaires, peut être tarifée. L’acte dont le tarif hors modificateur est le plus élevé est tarifé à taux plein, le second est tarifé à 50 % de sa valeur.
  • Taux de remboursement: 100% maternité après 24SA
  • Remarques: Prescription par un médecin nécessaire, pas de nécessité d’accord préalable. Facturable par les sages-femmes titulaire d’un DIU d'Échographie
  • Date de l'article: 22-02-2024
  • Historique: Actes accessibles aux sages-femmes depuis l’avenant 4, application depuis le 10/02/2019, précedemment inclus dans la NGAP. L’accès aux sages-femmes des actes d’échographies en CCAM a permis la même rémunération de celles-ci que les médecins
  • Mots clés: Obstétrique, Echographie, Multiple, Gémellaire, Jumeaux, CCAM, Avenant 4, Souffrance foetale
  • Voir aussi | Texte bouton | Article 1: #JQQM002
  • Voir aussi | Lien | Article 1: /mes-outils/filtres-recherche/categorie/cotations/code-cotations/JQQM002.html
  • Voir aussi | Texte bouton | Article 2: #JQQM019
  • Voir aussi | Lien | Article 2: /mes-outils/filtres-recherche/categorie/cotations/code-cotations/JQQM019.html

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Échographie de croissance sans doppler

  • Theme: Échographie, Obstétrique
  • Intitulé de l’acte: Échographie de surveillance de la croissance foetale
  • Code cotations: JQQM001
  • Code affiché haut de page: JQQM001
  • Prix: 46.15
  • Majorations possibles: Aucune
  • Déplacement: Autorise les frais de déplacement
  • Cumul en NGAP: Aucun
  • Cumul en CCAM: L’association de 2 actes au plus, y compris les gestes complémentaires, peut être tarifée. L’acte dont le tarif hors modificateur est le plus élevé est tarifé à taux plein, le second est tarifé à 50 % de sa valeur.
  • Taux de remboursement: 100% maternité après 24SA
  • Remarques:

    Ne nécessite pas de prescription mais nécessite un accord préalable. Facturable par les sages-femmes titulaire d’un DIU d'Échographie.

    Lorsque vous assurez le suivi échographique régulier d’une patiente et qu’une échographie de surveillance de la croissance fœtale est nécessaire, alors vous remettez à la patiente une demande d’accord préalable qu’elle adressera au médecin conseil de sa caisse d’assurance maladie avant la date prévue pour le contrôle échographique. La caisse d’assurance maladie de votre patiente dispose d’un délai de 15 jours, à compter de la date de réception de la demande d’accord préalable, pour se prononcer. L’absence de réponse dans ce délai de 15 jours vaut acceptation. Seuls les refus de prise en charge font l’objet d’une réponse par courrier.

    Si la patiente arrive dans votre cabinet pour un contrôle de croissance fœtale sans que vous ayez pu la voir précédemment alors vous remplissez la demande d’accord préalable en spécifiant « Acte d’urgence » sur l’entente que la patiente devra envoyer le jour même.

  • Date de l'article: 22-02-2024
  • Historique: Actes accessibles aux sages-femmes depuis l’avenant 4, application depuis le 10/02/2019, précedemment inclus dans la NGAP. L’accès aux sages-femmes des actes d’échographies en CCAM a permis la même rémunération de celles-ci que les médecins
  • Mots clés: Obstétrique, Echographie, CCAM, Avenant 4, Croissance
  • Voir aussi | Texte bouton | Article 1: #JQQM003
  • Voir aussi | Lien | Article 1: /mes-outils/filtres-recherche/categorie/cotations/code-cotations/JQQM003.html

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